Actualités

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Avis IRSN - Diagnostic organisationnel de l’usine de forge du Creusot

IRSN

08/10/20

Ratification de l'ordonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 - Texte n° 20 (Texte)

Parlement

08/10/20

Projet de loi Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie

Parlement

08/10/20

Conditions de vente et modèle d’accord-cadre pour l’Accès régulé à l’électricité nucléaire historique (ARENH)

Commission de régulation de l'énergie

07/10/20

Lancement du nouveau crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux des TPE et des PME à partir du 1er octobre...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

07/10/20

Tarif d’achat éolien dans les zones cycloniques

Commission de régulation de l'énergie

07/10/20

Consultation publique n°2020-015 du 1er octobre 2020 relative au prochain tarif d'utilisation des réseaux publics de transport d'électricité (TURPE 6 HTB)

Commission de régulation de l'énergie

07/10/20

Arrêté du 29 septembre 2020 portant nomination au conseil de surveillance de la société anonyme d'économie mixte Electricité de Mayotte (EDM)

Journal officiel de la République française

06/10/20

L'hommage de la CRE aux équipes d'Enedis mobilisées face aux intempéries

Commission de régulation de l'énergie

06/10/20

Décision n° CODEP-CMX-2020 046470 du 1er octobre 2020 du directeur général de l’ASN

Autorité de sûreté nucléaire

06/10/20

28/09/2020 : Publication des recommandations relatives à la participation du public au projet Cigéo

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

06/10/20

Arrêté du 28 septembre 2020 abrogeant une autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Journal officiel de la République française

04/10/20

Arrêté du 25 septembre 2020 prolongeant le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « permis de Vistrenque » (Bouches-du-Rhône et Gard), à la société Fonroche Géothermie SAS

Journal officiel de la République française

04/10/20

Arrêté du 25 septembre 2020 prolongeant le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « permis de Cézallier » (Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme), à la société Fonroche Géothermie SAS

Journal officiel de la République française

04/10/20

Arrêté du 23 septembre 2020 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

Journal officiel de la République française

04/10/20