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K1 ZET décembreCommission de régulation de l'énergie
Diverses dispositions relatives au code minier - Texte n° 225 (Texte)Parlement
COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT Accompanying the document REPORT FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT, THE COUNCIL, THE EUROPEAN ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS JRC technical report on "Assessment of the potential for energy efficiency in electricity generation, transmission and storage"Union Européenne
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Rapport technique du JRC sur l’évaluation du potentiel d’efficacité énergétique dans la production, le transport et le stockage de l’électricitéUnion Européenne
Rediffusion du colloque "Beyond the crisis: re-thinking the design of power markets"Commission de régulation de l'énergie
Délibération n° 2022-323 du 8 décembre 2022 portant décision relative à la mise en œuvre d'un versement anticipé exceptionnel d'une partie du solde du compte de régularisation des charges et produits (CRCP) de RTEJournal officiel de la République française
Décision du 4 janvier 2023 relative à l'habilitation d'agents enquêteurs en application de l'article L. 135-3 du code de l'énergieJournal officiel de la République française
Décret n° 2022-1764 du 30 décembre 2022 relatif à l'aide en faveur de l'habitat collectif résidentiel face à l'augmentation du prix de l'électricité au second semestre 2022 (rectificatif)Journal officiel de la République française
L’Andra au service de l'infiniment petitANDRA
Stockage géologique : la Suisse a choisi son futur siteANDRA
Publication des barèmes applicables pour les tarifs réglementés de vente de gaz naturel d'Engie - Janvier 2023Commission de régulation de l'énergie
Rencontre à la Haye (Pays Bas) de l'ANVS et de l'IRSNIRSN
">The revision of the third energy package for gasUnion Européenne
Consequences for monetary policy : compilation of papers">Inflation differentialsConsequences for monetary policy : compilation of papersUnion Européenne
Délibération n° 2023-04 du 5 janvier 2023 portant décision sur les règles de valorisation des effacements de consommation sur les marchés de l'énergie (dites règles NEBEF)Journal officiel de la République française