Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Aménagement du Rhône - Rapport n° 478 (Rapport)Parlement
Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Rapport n° 457 (Rapport)Parlement
Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)Parlement
Conseil d'État, 7ème - 2ème chambres réunies, 08/02/2022, 444780 : régularisation de charges d'occupation logement gendarmerieDécisions de justice
CAA de BORDEAUX, 5ème chambre, 08/02/2022, 19BX03656 : autorisation unique éolienneDécisions de justice
Portrait de femmes en science : Caroline, chargée d’évaluation de la maîtrise des risques spécialisée en incendie et explosionIRSN
Portrait de femmes en science : Sonia, physicienne, chargée des méthodes et moyens d'analyse au Laboratoire de télédétection de l’IRSNIRSN
Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 479 (Texte)Parlement
Observatoire des marchés de gros - 4e trimestre 2020Commission de régulation de l'énergie
Observatoire des marchés de gros - 3e trimestre 2020Commission de régulation de l'énergie
Publication des barèmes applicables pour les tarifs réglementés de vente de gaz naturel d'Engie - Mars 2022Commission de régulation de l'énergie
Mission de la CRE au Danemark sur l’éolien off-shoreCommission de régulation de l'énergie
Les principales mesures Energie de la loi de finances pour 2022Commission de régulation de l'énergie
Plafonnement des TRVE à partir du 1er février 2022Commission de régulation de l'énergie
Arrêté du 4 février 2022 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétiqueJournal officiel de la République française