Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)Parlement
Conseil d'État, 7ème - 2ème chambres réunies, 08/02/2022, 444780 : régularisation de charges d'occupation logement gendarmerieDécisions de justice
CAA de BORDEAUX, 5ème chambre, 08/02/2022, 19BX03656 : autorisation unique éolienneDécisions de justice
Portrait de femmes en science : Caroline, chargée d’évaluation de la maîtrise des risques spécialisée en incendie et explosionIRSN
Portrait de femmes en science : Sonia, physicienne, chargée des méthodes et moyens d'analyse au Laboratoire de télédétection de l’IRSNIRSN
Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 479 (Texte)Parlement
Observatoire des marchés de gros - 4e trimestre 2020Commission de régulation de l'énergie
Observatoire des marchés de gros - 3e trimestre 2020Commission de régulation de l'énergie
Publication des barèmes applicables pour les tarifs réglementés de vente de gaz naturel d'Engie - Mars 2022Commission de régulation de l'énergie
Mission de la CRE au Danemark sur l’éolien off-shoreCommission de régulation de l'énergie
Les principales mesures Energie de la loi de finances pour 2022Commission de régulation de l'énergie
Plafonnement des TRVE à partir du 1er février 2022Commission de régulation de l'énergie
Arrêté du 4 février 2022 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétiqueJournal officiel de la République française
Arrêté du 6 janvier 2022 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0713 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 relative aux équipements sous pression nucléaires, encadrant la réalisation de certains essais et analysesJournal officiel de la République française
Arrêté du 6 janvier 2022 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0714 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 relative à l'intégration au sein d'une installation nucléaire de base de certains équipements sous pression nucléaires en cours d'évaluation de la conformitéAutorité de sûreté nucléaire