Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Incident radiologique à l’usine LME de Trith-Saint-Léger (59)IRSN
SER : énergies renouvelables : en débattre mais avec des faitsAutres
Décret n° 2021-1380 du 23 octobre 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel fournis par Engie et faisant application du dernier alinéa de l'article R. 445-5 du code de l'énergieJournal officiel de la République française
Cour de cassation, civile, 14 octobre 2021, 20-14.395 : dommage ouvrages RTEDécisions de justice
La commission des affaires économiques dénonce le manque d'anticipation du Gouvernement et place l'énergie au cœur de son programme de contrôle (Communiqué de presse)Parlement
Invitation presse - Publication du rapport "Futurs énergétiques 2050" : conférence de presse de Barbara Pompili - mardi ...Ministère de la Transition écologique et solidaire
Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Texte n° 40 (Texte)Parlement
L’iode radioactif : Sa re-vaporisation sous surveillanceIRSN
Hausse du prix de l'énergieParlement
Hausse des prix des carburantsParlement
Hausse du prix de l'énergieParlement
Consultation : Projets d’arrêtés portant modification de la réglementation relative aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du ventMinistère de la Transition écologique et solidaire
La CRE propose à la ministre de la transition énergétique le projet de cahier des charges pour la désignation des fournisseurs de secours en gaz naturel et en électricitéCommission de régulation de l'énergie
CEER 2nd Paper on Unsupported RESUnion Européenne
Proposition de cahiers des charges des appels à candidatures portant sur la désignation de fournisseurs de secours en gaz naturel et en électricitéCommission de régulation de l'énergie