Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Auvergne-Rhône-Alpes : bilan 2020

Autorité de sûreté nucléaire

02/06/21

Amendement de la méthodologie de calcul de capacité journalier de la région Core

Commission de régulation de l'énergie

02/06/21

Solde définitif du compte Ajustements-Ecarts à atteindre pour les années 2019, 2020 et 2021

Commission de régulation de l'énergie

02/06/21

La CRE publie un dossier pédagogique sur les tarifs de l'énergie.

Commission de régulation de l'énergie

02/06/21

Auvergne-Rhône-Alpes: en 2020, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

02/06/21

Dossier de la CRE sur les tarifs de l'énergie

Commission de régulation de l'énergie

02/06/21

Principes de calcul des frais de conclusion et de gestion des contrats d'achat d'électricité et de gaz en métropole continentale

Commission de régulation de l'énergie

02/06/21

Guide : Schémas directeurs pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ministère de la Transition écologique et solidaire

02/06/21

Conseil d'État, 6ème - 5ème chambres réunies, 31/05/2021, n°433043 : arrêté constatant arrêt exploitation installation hydroélectrique

Décisions de justice

02/06/21

Rapport d'activité 2020 de l'Andra

ANDRA

02/06/21

Le compteur Linky ne fait pas augmenter la facture des consommateurs

Commission de régulation de l'énergie

01/06/21

Compteurs Linky : pas d'augmentation des factures d'électricité pour rembourser leur installation

Ministère de la Transition écologique et solidaire

01/06/21

Coefficient de proportionnalité pour la contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution de gaz naturel

Commission de régulation de l'énergie

01/06/21

Les objectifs de sûreté de WENRA concernant les nouvelles centrales nucléaires

Autorité de sûreté nucléaire

01/06/21

L'énergie du droit - numero 40

Commission de régulation de l'énergie

01/06/21