Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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📼Faut-il avoir peur de vivre à côté d’un centre de stockage de déchets radioactifs ?

ANDRA

15/12/23

Découvrez le rapport d'activité 2019 de l'Andra sous trois formats différents

ANDRA

15/12/23

Découvrez Le Mag de l'Andra de Juin - Édition spéciale Covid-19

ANDRA

15/12/23

Décret n° 2023-1183 du 14 décembre 2023 relatif à la mise en place d'une aide à la location, pour une durée supérieure ou égale à trois ans, d'une voiture particulière électrique

Journal officiel de la République française

15/12/23

Arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l'éligibilité à certaines aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants

Journal officiel de la République française

15/12/23

Nouveau nucléaire français : quels impacts sur la gestion des déchets radioactifs ?

ANDRA

14/12/23

Andra : missions et ambitions

ANDRA

14/12/23

Le condensé de mémoire du Centre de stockage de la Manche

ANDRA

14/12/23

Maëva Quouillault, chercheuse de solutions pour déchets « hors normes »

ANDRA

14/12/23

Règlement délégué (UE) 2023/2776 de la Commission du 12 octobre 2023 modifiant le règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles pour la surveillance des émissions de gaz à effet de serre du transport maritime et de toute autre information utile

Union Européenne

14/12/23

Arrêté du 11 décembre 2023 fixant la liste des projets d'approvisionnement en électricité reconnus comme projets d'intérêt public et le plafond de compensation des coûts

Journal officiel de la République française

14/12/23

Arrêté du 11 décembre 2023 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour le projet de renouvellement et d'augmentation de la puissance de soutirage de la station de conversion d'électricité « SACOI »

Journal officiel de la République française

14/12/23

Arrêté du 12 décembre 2023 portant nomination (administration centrale)

Journal officiel de la République française

14/12/23

Décret n° 2023-1176 du 12 décembre 2023 procédant à la réunion des installations nucléaires n° 42 et n° 95, dénommées respectivement « Éole » et « Minerve », au sein d'une installation nucléaire de base unique n° 42-U, dénommée « Éole / Minerve », et prescrivant au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de procéder aux opérations de démantèlement de cette installation, située sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Journal officiel de la République française

14/12/23

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11232 — PETRONORD SCANDINAVIA / PS ENERGI)

Union Européenne

13/12/23