Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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L’IRSN publie la nouvelle édition de son livre de référence intitulé : « Éléments de sûreté nucléaire – Les réacteurs à eau sous pression »IRSN
ACER - CEER White Paper on the Regulation of Hydrogen NetworksUnion Européenne
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.Ministère de la Transition écologique et solidaire
CAA de NANTES, 2ème chambre, 29/01/2021, 19NT02924 : autorisation unique, éolienneDécisions de justice
CAA de NANTES, 2ème chambre, 29/01/2021, 20NT01197 : autorisation environnementale, éolienneDécisions de justice
Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et les ordures ménagères (Siredom) (Essonne)Cour des comptes
Syndicat départemental d'énergie et d'équipement de la Vendée (SyDEV) (Vendée)Cour des comptes
Chauffage domestique et qualité de l'air, benchmark internationalADEME
Politique énergétique - Texte n° 348 (Texte)Parlement
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de mettre en cohérence sa politique énergétique avec ses ambitions écologiquesParlement
L'IRSN et le CNRS renouvellent leur accord-cadreIRSN
Contrat de prestations liées à la reconstitution du réseau et au renvoi de tension conclu entre RTE et EDFCommission de régulation de l'énergie
Propriétés supplémentaires pour les réserves de stabilisation de la fréquence (FCR)Commission de régulation de l'énergie
Création des centres de coordination régionaux de la région d’exploitation du réseau Europe CentraleCommission de régulation de l'énergie
Décision n° CODEP-DTS-2021-003354 du Président de l'ASN du 2 février 2021Autorité de sûreté nucléaire