Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Transversalité et traçabilité : le jumeau numérique, un atout essentiel pour CigéoANDRA
Lancement du débat public sur le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifsANDRA
Débat public sur le PNGMDR : tous les citoyens invités à participerANDRA
La gestion des déchets radioactifs en FranceANDRA
Dépôt de demandes d’autorisation en Préfecture et auprès des communes de Meuse et Haute-MarneANDRA
Règlement (UE) 2024/858 de la Commission du 14 mars 2024 modifiant le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation des nanomatériaux Styrene/Acrylates copolymer, Sodium Styrene/Acrylates copolymer, Copper, Colloidal Copper, Hydroxyapatite, Gold, Colloidal Gold, Gold Thioethylamino Hyaluronic Acid, Acetyl heptapeptide-9 Colloidal gold, Platinum, Colloidal Platinum, Acetyl tetrapeptide-17 Colloidal Platinum et Colloidal Silver dans les produits cosmétiquesUnion Européenne
5 bonnes raisons de nous rendre visite (la 4ème va vous surprendre)ANDRA
La CRE publie les nouveaux tarifs et primes relatifs aux installations photovoltaïques implantées sur bâtiment, hangar, ou ombrière, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kWCommission de régulation de l'énergie
Recommandation n°D2023-00370 14 mars 2024 électricité - facturation - raccordement - contestation de consommations Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
Recommandation n°D2023-01028 14 mars 2024 gaz naturel - résiliation anticipée - facturation - prix fixe Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
Notification préalable d’une concentration [Affaire M.11392 – GLENCORE / TECK (COAL ASSETS)] — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiéeUnion Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 348/2021 du 10 décembre 2021 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et l’annexe IV (Énergie) de l’accord EEE [2024/666]Union Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 398/2021 du 10 décembre 2021 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et l’annexe XX (Environnement) de l’accord EEE [2024/681]Union Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 396/2021 du 10 décembre 2021 modifiant l’annexe XX (Environnement) de l’accord EEE [2024/682]Union Européenne
Europe’s energy infrastructure configurations : a 2030-2050 outlook">METIS 3 study S4Europe’s energy infrastructure configurations : a 2030-2050 outlookUnion Européenne