Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

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Toutes les actualités (7203)

Résumé">Étude sur les stratégies d'alimentation visant à diversifier les sources de protéines utilisées dans différents systèmes de production animale dans l'UERésumé

Union Européenne

24/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11560 — GIP / ORSTED / SOUTHFORK WIND / REVOLUTION WIND) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

24/05/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11492 — BAYWA / NUFRI / NUBA BERRIES JV)

Union Européenne

24/05/24

Règlement délégué (UE) 2024/1366 de la Commission du 11 mars 2024 complétant le règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil en établissant un code de réseau sur des règles sectorielles concernant les aspects liés à la cybersécurité des flux transfrontaliers d’électricité

Union Européenne

24/05/24

Final report">Study on feeding strategies to diversity protein sources used in different livestock production systems in the EUFinal report

Union Européenne

24/05/24

Terres « Bayard », l’heure du dernier voyage

ANDRA

24/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11433 — SÜWAG / ALTERRIC / JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 11527 — ENGIE / MACQUARIE / MPBV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11503 — VITOL / SARAS) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Déchets radioactifs : fini les idées reçues ! (MAJ 2024)

ANDRA

22/05/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11491 — MT AEROSPACE / EGI / JV)

Union Européenne

22/05/24

Délibération n° 2024-41 du 15 février 2024 portant décision modifiant des délibérations de la Commission de régulation de l'énergie du 27 janvier 2022 et du 28 avril 2022 relatives aux tarifs péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel des entreprises locales de distribution

Journal officiel de la République française

22/05/24

Délibération n° 2024-40 du 15 février 2024 portant décision sur le tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel de GRDF

Journal officiel de la République française

22/05/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11529 — ABU DHABI FUTURE ENERGY COMPANY / MUFG / TERRA-GEN POWER HOLDINGS II)

Union Européenne

21/05/24

Avis de la Commission du 17 mai 2024 relatif au projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale nucléaire d’Emsland (KKE), dans le Land de Basse-Saxe, en Allemagne (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)

Union Européenne

21/05/24