MASTER DT2E

Ouverture du master Droit des transitions énergétiques et environnementales

Le Master Droit des transitions énergétiques et environnementales (Master DT2E) vise à former des juristes aux enjeux des transitions énergétiques et environnementales (enjeux technico-économiques, industriels et sociaux) et à toutes leurs implications juridiques (gestion des énergies, transition énergétique, sobriété énergétique, efficacité énergétique, droit du climat, élaboration de stratégies d’énergies mixtes, etc.).

Il s’adresse à des étudiants qui souhaitent se spécialiser en droit des transitions énergétiques et environnementales dans un contexte où l’ensemble des acteurs du monde social et économique doit aujourd’hui mettre en œuvre les transitions énergétiques et environnementales. Ainsi, ce parcours a vocation à former des juristes qui pourront être recrutés aussi bien dans le secteur public que dans le secteur privé.

Par ailleurs, l’aspect pratique de certains modules permettra l’acquisition de savoir-faire qui constitueront un atout indéniable pour les futurs employeurs.

Le master est co-dirigé par :

Camille DROUILLER : Camille Drouiller est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles au sein de l’UMR TREE (UMR CNRS UPPA). Après une thèse de doctorat portant sur « L’ordre public et les droits fondamentaux », elle a été recrutée à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour en janvier 2020. Ses recherches portent sur l’étude des enjeux des transitions énergétiques et environnementale notamment sur les théories, les sources et les acteurs du droit. Elle participe au projet de HUB E2S UPPA « ENSUITE » et travaillera plus spécifiquement sur les enjeux liés à l’effectivité du droit concernant la citoyenneté et les communautés d’énergie. Elle s’intéresse aux questions liées à l’évolution de l’enseignement et de la pédagogie dans le domaine universitaire.

Louis DE FONTENELLE : Louis de Fontenelle est maître de conférences en droit public au sein de l’UMR TREE (UMR CNRS UPPA). Après un post-doctorat d’un an au sein de la société Terega (transport et stockage de gaz), il a rejoint l’Université de Pau et des Pays de l’Adour en septembre 2016. Ses travaux portent sur les questions juridiques des transitions énergétiques et environnementales, des ressources naturelles et de la mobilité durable. Il est depuis avril 2020 titulaire de la chaire partenariale E2S UPPA « MOVE ». Cette chaire, constituée pour une durée de cinq a pour ambition de structurer une équipe de recherche scientifique qui aura pour mission d’appréhender les sujets juridiques de la mobilité durable, dans le cadre de la transition énergétique. Par ailleurs, il coordonne le HUB E2S UPPA « ENSUITE », avec le Professeur Laurent Billon, qui a pour objectif la constitution d’une équipe de recherche interdisciplinaire relative à la production d’hydrogène vert (GES) et ses conditions de déploiement technologique d’un point juridique, sociétal et économique notamment dans le cadre des futures communautés énergétiques territoriales. Accédez à son CV.

Le parcours Droit des transitions énergétiques et environnementales se déroule en deux ans.

Deux voies d’accès sont possibles

Entrée en première année : La formation est accessible aux étudiants titulaires d’une Licence en Droit ou encore des acquis professionnels validés ; des dérogations individuelles peuvent être accordées par décision de la commission d’équivalence.

Pour l’entrée en deuxième année : Les candidats doivent être titulaires d’une 1ère année de Master en droit. Outre les équivalences prévues par les textes, des dérogations individuelles peuvent être accordées aux titulaires d’autres diplômes. Une validation des acquis professionnels est également possible.

Pour connaître les modalités d’inscription et s’inscrire au Master DT2E : cliquez ici.

Organisation de la formation

Le Master est organisé en deux années.

La formation s’articule autour d’un socle commun en première année de master, reprenant les enseignements fondamentaux du droit public et du droit privé tout en dédiant des cours au droit de l’environnement et de l’énergie. Cette première année sera en grande partie mutualisée avec les enseignements existants en droit privé et droit public, avec toutefois deux enseignements de spécialité à chacun des deux semestres.

Ces bases solides permettront ensuite l’apprentissage de connaissances plus techniques en deuxième année de master, envisagées transversalement en modules. Les étudiants seront formés aux outils existants aujourd’hui dans la mise en œuvre des transitions, mais également aux techniques et technologies qui seront déployées à court et moyen termes. Ils seront ainsi sensibilisés aux problématiques juridiques liées à ces innovations, en termes de législation, d’adaptation des mécanismes existants, de sources et de normativité.

Mais au-delà d’une réflexion théorique sur ce qu’est le droit de la transition énergétique et environnementale, les connaissances de pointe acquises feront des étudiants de véritables techniciens du droit, capables d’appréhender ces problématiques dans le monde de l’entreprise ou des collectivités publiques.

Pour accéder au programme détaillé des cours : cliquez ici.

Un master qui s’inscrit dans un eco-système partenarial riche et dans un environnement d’excellence

L’université de Pau et des Pays de l’Adour a acquis ces dernières années une forte compétence et reconnaissance internationale en droit des transitions énergétiques et environnementales.

Cette excellence se matérialise par plusieurs projets qui s’inscrivent dans l’environnement du Master DT2E et dont les étudiants pourront bénéficier :

E2S I-SITE

Le 24 février 2017, le projet E2S-UPPA « solutions pour l’énergie et l’environnement », porté par le consortium constitué de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, l’Inria et l’INRA, a été labellisé par le jury international des initiatives d’excellence. Il figure ainsi parmi les 9 lauréats 2017 de l’initiative I-SITE. E2S-UPPA est un projet visant à associer autour des membres du consortium l’ensemble des acteurs du territoire impliqués dans l’enseignement supérieur et la recherche, au service de deux ambitions : l’excellence académique et le développement socio-économique et culturel. Le cluster d’entreprises CEPyA accompagnera le consortium sur cette trajectoire. Les principaux partenaires industriels associés sont notamment ARKEMA, EURALIS, SAFRAN-Helicopter-Engines, TIGF et TOTAL.

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Laboratoire UMR TREE

Une Unité Mixte de Recherche (UMR) est une entité administrative créée par la signature d’un contrat d’association d’un ou de plusieurs laboratoires de recherche d’un établissement d’enseignement supérieur (notamment d’université) ou d’un organisme de recherche avec le Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Le laboratoire Transitions énergétiques et environnementales (TREE) est une UMR pensée comme une « unité interdisciplinaire orientée problème ». Elle aborde les transitions énergétiques et environnementales en regroupant des chercheurs issus de la géographie, de la sociologie, du droit et des sciences économiques. L’objectif général de l’unité est d’analyser les enjeux, les freins et les leviers pour la mise en œuvre des transitions énergétiques et environnementales, en travaillant tant sur les innovations technologiques que sur les incitations économiques ou fiscales et les initiatives territoriales en faveur des transitions.

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Consortium Pau Droit Energie Environnement

Le « Consortium Pau Droit Énergie Environnement », créé en 2016, constitue le premier consortium français public-privé dédié au Droit de l’énergie et de l’environnement.
Composé de partenaires publics, socio-économiques et académiques, il étudie les problématiques sociétales et juridiques liées à ces axes prioritaires de recherche et de formation.

Les parties prenantes du Consortium :

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Site Energie en lumière

L’Énergie en lumière est un site, unique en son genre, qui a pour objectif d’être le support de communication des travaux et recherches menées par l’Université de Pau et des Pays de l’Adour sur les questions et enjeux des transitions énergétiques et environnementales.
Ce site se conçoit comme un outil qui s’adresse tant aux professionnels du secteur qu’au grand public. Il a vocation à être un lieu de débat, de connaissance et de partage de la culture scientifique.
Ce site permettra au Master, et indirectement aux étudiants qui le composent, d’acquérir une forte visibilité auprès des parties prenantes du secteur.

Débouchés et employabilité

Les secteurs de l’énergie et de l’environnement sont actuellement et pour de nombreuses années encore d’importants pourvoyeurs d’emplois. Les matières dispensées permettent aux étudiants de pouvoir prétendre occuper de nombreux postes :

  • Dans le secteur privé : les étudiants pourront être recrutés dans des entreprises privées ou exercer des fonctions de conseil. Cette formation s’adresse également aux futurs avocats souhaitant se spécialiser sur ces questions, le contentieux y étant technique.
  • Dans le secteur public : ils pourront également faire bénéficier des collectivités publiques, des administrations centrales, des instances de régulation ou des institutions de leur expertise sur ces questions.
  • Enfin, une poursuite en doctorat sera possible afin d’approfondir les questions théoriques envisagées lors de la formation. L’adossement de la formation au laboratoire de recherches TRansitions Énergétiques et Environnementales (TREE) ouvre des perspectives de recherche importantes.

La formation est construite afin d’assurer aux étudiants une bonne employabilité qui s’appuie sur des connaissances pratiques et la constitution d’un réseau.

S’agissant des connaissances pratiques, l’ensemble du cursus tend à produire des profils de qualité. La spécialisation énergie-environnement, adossée à une très bonne connaissance des fondamentaux juridiques, est une caractéristique recherchée par les employeurs étant donné la technicité des sujets qu’ils rencontrent. Le juriste dans le secteur de l’énergie ou de l’environnement se doit au préalable de disposer de connaissances techniques afin d’appréhender au mieux les problématiques juridiques. De plus, plusieurs modules sont intégralement destinés à la professionnalisation. C’est notamment le cas du module intitulé « Mise en situation professionnelle » qui sera dédié à des exercices pratiques tels que la rédaction d’actes, des consultations juridiques ou encore la participation à des procès fictifs. Les connaissances théoriques pourront ainsi être mises en œuvre et des qualités professionnelles pourront être développées.

L’employabilité passe également par la constitution d’un réseau. Si un tel réseau se construit individuellement, le Master s’attachera à donner toutes les clés pour favoriser l’essor d’un sentiment d’appartenance entre étudiants et pour créer des liens avec les professionnels du secteur. Les étudiants pourront ainsi, dans le cadre de leurs études mais également lors de la recherche de leur premier emploi, bénéficier des nombreux partenariats tissés avec des structures de recherche et des entreprises du secteur. De plus, un module spécifique « Professionnalisation et internationalisation » vise également à la fédération des étudiants de la promotion dans le but d’organiser une journée d’études, d’établir des contacts et partenariats avec les professionnels du secteur. Par ailleurs, chaque année les étudiants contribueront à la mise en place d’un projet de plus grande ampleur avec un partenaire extérieur.

La vie étudiante à Pau

Les conditions d’études sont essentielles pour favoriser l’apprentissage mais aussi permettre aux étudiants de s’épanouir dans le monde qui les entoure. Les connaissances techniques ne suffisent plus pour être recruté, les employeurs recherchant également des “compétences douces” (soft skills) qui s’acquièrent également par une vie étudiante enrichie.

Le Master s’attache au bien-être de ses étudiants et, à travers ses enseignements et ses travaux, incitera à ce qu’ils développent de telles compétences. Les étudiants pourront également s’appuyer sur un environnement local favorable.

Avec ses 12 000 étudiants, Pau s’inscrit comme une ville de référence où il fait bon étudier. Idéalement située au pied des Pyrénées, Pau bénéficie d’une situation géographique exceptionnelle. A une heure de l’Océan et des pistes de skis, la campagne vallonnée à ses portes… ici, impossible de s’ennuyer ! Son climat doux et humide toute l’année permet à une végétation aussi rare que luxuriante, de constituer des parcs et jardins tout à fait remarquables. Terre d’histoire, de gastronomie, de sport, de culture, d’échanges… Laissez-vous charmer par cette destination à part au cœur du Sud-Ouest, connue pour être une terre festive, solidaire et conviviale.

Pau bénéficie d’une situation géographique privilégiée à 200 km de Bordeaux et de Toulouse, 100 km de Bayonne. Des trains et TGV quotidiens desservent directement Pau vers Paris, Toulouse, Bordeaux, Bayonne, Dax, Lourdes…