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Barbara Pompili annonce le remplacement du projet de centrale électrique au fioul à Larivot par une centrale alimentée à...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

19/10/20

Arrêté du 14 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2019 fixant le critère de proximité géographique de l'autoconsommation collective étendue

Journal officiel de la République française

18/10/20

Décision n° 2020/115/NEOEN PLU PARAY-LE-MONIAL/1 du 7 octobre 2020 relative à la déclaration de projet relative à l'implantation du parc photovoltaïque NEOEN emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-le-Monial (71)

Journal officiel de la République française

17/10/20

Arrêté du 13 octobre 2020 autorisant la société BKW Energie SA à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Journal officiel de la République française

17/10/20

Arrêté du 12 octobre 2020 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Journal officiel de la République française

17/10/20

Arrêté du 8 octobre 2020 abrogeant une autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Journal officiel de la République française

17/10/20

Arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

17/10/20

Recommandation n°D2020-04686 16 octobre 2020 Facture de résiliation - Remboursement tardif Consulter la recommandation

Médiateur national de l'énergie

16/10/20

Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Journal officiel de la République française

16/10/20

CEER response to the Commission's public consultation on the New Consumer Agenda

Union Européenne

16/10/20

Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)

Parlement

16/10/20

ENTSO-E position paper on offshore development: market and regulatory issues

ENTSOE

15/10/20

Bilan 2019 des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants en France : par rapport à 2018, la dose collective est en hausse de 8% et la dose individuelle moyenne est en hausse de 7%

IRSN

15/10/20

Consultation publique n°2020-016 du 7 octobre 2020 relative à la méthodologie de construction des tarifs réglementés de vente d'électricité et du tarif de cession

Commission de régulation de l'énergie

15/10/20

Arrêté du 2 octobre 2020 modifiant les arrêtés du 23 mai 2016 relatifs aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et à la préparation des combustibles solides de récupération en vue de leur utilisation dans des installations relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Journal officiel de la République française

15/10/20