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Décision n° 2021/116/PCAET CAPH/1 du 1er septembre 2021 relative au Plan climat-Air-Energie Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut (59)

Commission nationale du débat public

12/09/21

Décision n° 2021/115/EOLIEN OLERON ATLANTIQUE-SUD/4 du 1er septembre 2021 relatif au projet de parc éolien en mer OLERON ATLANTIQUE-SUD (17)

Commission nationale du débat public

12/09/21

Arrêté du 8 septembre 2021 relatif à l'agrément de la société PLÜM ENERGIE SAS en application de l'article L. 314-6-1 du code de

Journal officiel de la République française

12/09/21

CEER input on “Roadmap to the Action Plan on the Digitalisation of the Energy Sector

Union Européenne

10/09/21

L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » - Rapport n° 758 (Rapport de l'OPECST)

Parlement

10/09/21

Agences de l'eau et leurs missions

Parlement

10/09/21

Devenir des contrats photovoltaïques

Parlement

10/09/21

Notice of Bereavement - Mrs Maria Cristina Portugal

Union Européenne

09/09/21

Read more about 'Dynamic regulation papers'

Union Européenne

09/09/21

ATUe Cadarache : poursuite du démantèlement

Autorité de sûreté nucléaire

09/09/21

Règles relatives à la transmission des données des clients par les fournisseurs aux GRD

Commission de régulation de l'énergie

08/09/21

4e forum franco-allemand de l’énergie

Ministère de la Transition écologique et solidaire

08/09/21

Arrêté du 2 septembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

08/09/21

Arrêté du 2 septembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER2127153A).

Ministère de la Transition écologique et solidaire

08/09/21

Le chauffage urbain

Cour des comptes

07/09/21