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Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY (Communiqué de presse)

Parlement

17/11/19

L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)

Parlement

17/11/19

Recherche nucléaire : le Sénat interroge M. François JACQ, Administrateur général du CEA (Communiqué de presse)

Parlement

17/11/19

Décret n° 2019-1175 du 14 novembre 2019 relatif à la simplification des dispositions des cahiers des charges et au raccourcissement des délais des procédures de mise en concurrence pour la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de sources renouvelables

Journal officiel de la République française

16/11/19

Décret n° 2019-1176 du 14 novembre 2019 pris pour l'application du b du 1 octies et du 1 terdecies du II de l'article 266 sexies du code des douanes

Journal officiel de la République française

16/11/19

Emmanuelle Wargon signe le Contrat de transition écologique (CTE) du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pay...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

15/11/19

Rénovation énergétique : les professionnels se mobilisent

Ministère de la Transition écologique et solidaire

15/11/19

Séisme du Teil (Ardèche) du 11 novembre 2019

IRSN

14/11/19

Comprendre le projet de développement de territoire (PDT)

ANDRA

14/11/19

Décret du 12 novembre 2019 portant nomination du président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - M. JACQ (François)

Journal officiel de la République française

14/11/19

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional

Journal officiel de la République française

14/11/19

Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional

Journal officiel de la République française

14/11/19

Arrêté du 5 novembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

14/11/19

Modèle de contrat Gestionnaire de Réseau de Distribution – Fournisseurs commun à tous les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 février 2019 relatif aux aides financières mentionnées au II de l’article 183 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19