Actualités
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Atelier de travail & Assemblée générale de RegulaE.Fr du 5 au 8 décembre 2022 à MontréalCommission de régulation de l'énergie
Visite du régulateur sénégalais à ParisCommission de régulation de l'énergie
K2_STRASBOURG_02_2023Commission de régulation de l'énergie
Press Release: Eastern European Energy Leaders in Brussels to Upgrade Skills in Green TransitionUnion Européenne
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La RéunionCommission de régulation de l'énergie
Délibération n° 2023-68 du 23 février 2023 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'Enedis pour les points de connexion en contrat uniqueJournal officiel de la République française
Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 422 (Texte)Parlement
Révision du montant de la compensation versée à EDF SEI dans le cadre du contrat d’achat conclu avec la société FPV La Broue, pour son installation de stockage d’électricité située sur la commune de Ducos, en MartiniqueCommission de régulation de l'énergie
Convention-cadre conclue entre RTE et sa filiale CirtéusCommission de régulation de l'énergie
Délibération n° 2023-55 du 16 février 2023 portant décision sur un tarif non péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à R-GDSJournal officiel de la République française
Fusion ASN‑IRSN : La commission des affaires économiques du Sénat fera preuve d'une grande vigilance dans le cadre de la navette du projet de loi "Nouveau Nucléaire" (Communiqué de presse)Parlement
K1-ZET-02-2023Commission de régulation de l'énergie
K2-PITD-02-2023Commission de régulation de l'énergie
K2-ZET-02-2023Commission de régulation de l'énergie
K1-PITD-02-2023Commission de régulation de l'énergie