Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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CEER is seeking an Intern to support the Communications activities in its Brussels-based Secretariat

Union Européenne

10/02/23

Feuille de route 2023-2024 de la CRE

Commission de régulation de l'énergie

10/02/23

Recours au médiateur national de l'énergie par les collectivités locales

Parlement

10/02/23

Modèles de contrat de mandat et de cahiers des charges pour la maîtrise d’ouvrage déléguée du raccordement au réseau public de distribution d’électricité sous la maîtrise d'ouvrage de GreenAlp en application de l’article L. 342-2 du code de l’énergie

Commission de régulation de l'énergie

09/02/23

Modèles de contrat de mandat et de cahiers des charges pour la maîtrise d’ouvrage déléguée du raccordement au réseau public de distribution d’électricité sous la maîtrise d'ouvrage de SRD en application de l’article L. 342-2 du code de l’énergie

Commission de régulation de l'énergie

09/02/23

Approbation des modèles de contrat de mandat et de cahiers des charges pour la maîtrise d’ouvrage déléguée du raccordement au réseau public de distribution d’électricité sous la maîtrise d'ouvrage de GÉRÉDIS en application de l’article L. 342-2 du code de l’énergie

Commission de régulation de l'énergie

09/02/23

Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 322 (Texte)

Parlement

09/02/23

Versement des aides MaPrimeRenov'

Parlement

09/02/23

La CRE précise les modalités d'application de l'amortisseur par les fournisseurs, permettant de réduire les prix de l'électricité pour les TPE et les PME

Commission de régulation de l'énergie

08/02/23

Modalités relatives aux réductions de prix prévues par le IX de l’article 181 de la loi de finances pour 2023 (amortisseurs en électricité)

Commission de régulation de l'énergie

08/02/23

La CRE publie des cahiers des charges adaptés afin d'accélérer le déploiement des énergies renouvelables dans les ZNI

Commission de régulation de l'énergie

07/02/23

Inauguration de la plateforme MACUMBA

IRSN

07/02/23

Séisme du sud de la Turquie du 6 février 2023 - Note d'information

IRSN

07/02/23

Troyes Aube Radio/Andra : rdv ce mardi avec une nouvelle émission

ANDRA

06/02/23

L'énergie du droit - numero 58

Commission de régulation de l'énergie

06/02/23