Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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À Froncles, le funiculaire sur de bons rails

ANDRA

24/08/22

Parrainage - Quand les sapeurs-pompiers dévoilent leurs trésors…

ANDRA

24/08/22

Cigéo - Bilan positif pour les concertations sur la phase industrielle pilote et la gouvernance du projet

ANDRA

24/08/22

Maîtriser l’impact des déblais de Cigéo sur l’environnement

ANDRA

24/08/22

Dans la Meuse, une station atmosphérique d’excellence

ANDRA

24/08/22

Réunion CRE/MNE/Iberdola sur la protection des consommateurs

Commission de régulation de l'énergie

23/08/22

Publication des barèmes applicables pour les tarifs réglementés de vente de gaz naturel - septembre 2022

Commission de régulation de l'énergie

23/08/22

Notification préalable d’une concentration (Case M.10791 – DAIMLER TRUCK / NEXTERA / BFM / JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2022/C 319/07

Union Européenne

23/08/22

Décret n° 2022-1168 du 22 août 2022 modifiant le décret n° 2022-423 du 25 mars 2022 relatif à l'aide exceptionnelle à l'acquisition de carburants

Journal officiel de la République française

23/08/22

Décision du 17 août 2022 portant délégation de signature

Journal officiel de la République française

23/08/22

Proposition de DÉCISION D’EXÉCUTION DU CONSEIL autorisant le Portugal à appliquer des taux d’accise réduits au gazole et à l’essence sans plomb utilisés comme carburants, conformément à l’article 19 de la directive 2003/96/CE

Union Européenne

22/08/22

Proposition de DÉCISION D’EXÉCUTION DU CONSEIL autorisant la Suède à appliquer des taux réduits de droits d’accise à l’essence, au gazole non marqué et aux combustibles équivalents utilisés comme carburants, conformément à l’article 19 de la directive 2003/96/CE

Union Européenne

22/08/22

ACER appreciates ENTSO-E`s efforts to expand its seasonal assessments

Union Européenne

19/08/22

State aid: Commission approves €835 million Dutch scheme to compensate energy-intensive companies for indirect emission costs

Union Européenne

19/08/22

State aid: Commission approves €687 million Finnish scheme to compensate energy-intensive companies for indirect emission costs

Union Européenne

19/08/22