Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Avis sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 6 mai 2017 fixant les conditions du complément de rémunération de l’électricité produite par les installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent, de 6 aérogénérateurs au maximumCommission de régulation de l'énergie
Projet éolien d'AutrêchesParlement
Offre de post-doctorat en modélisation 3D pour la dispersion atmosphérique de radionucléidesIRSN
Règlement (UE) 2023/3 de la Commission du 3 janvier 2023 rectifiant la version en langue allemande du règlement (UE) 2019/1781 fixant des exigences en matière d’écoconception applicables aux moteurs électriques et aux variateurs de vitesse conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement (CE) no 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)Union Européenne
« Signes, sols et glyphes » : une journée d'études sur la mémoire des déchets radioactifsANDRA
Toutes les équipes de l'Andra vous souhaitent une très belle année 2023 !ANDRA
Découvrez le nouveau numéro du Journal de l'Andra (N°43)ANDRA
Prix de compensation Décembre 2022Commission de régulation de l'énergie
K1_STRASBOURG_12_2022Commission de régulation de l'énergie
Table_des_profils_2023_2024_v2Commission de régulation de l'énergie
Table des PITD par commune (2)Commission de régulation de l'énergie
Communication de la Commission relative aux orientations à l’intention des États membres pour la mise à jour des plans nationaux en matière d’énergie et de climat pour la période 2021-2030 2022/C 495/02Union Européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2022/C 497/01Union Européenne
Communication de la Commission Orientations relatives au partage des coûts et des avantages dans le cadre des projets de coopération dans le domaine des énergies renouvelables 2022/C 495/01Union Européenne
Décret n° 2022-1774 du 31 décembre 2022 pris en application des VIII et IX de l'article 181 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023Journal officiel de la République française