Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Mobilisation de l’IRSN durant l’incendie sur le sous-marin nucléaire d’attaque Perle à Toulon (Var)

IRSN

15/06/20

Rapport d'activité 2019

Commission de régulation de l'énergie

15/06/20

Dispositif d’expérimentation réglementaire : le premier guichet de candidature est ouvert

Commission de régulation de l'énergie

15/06/20

Nouvelle-Aquitaine et ex-Midi-Pyrénées : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

15/06/20

Bourgogne-Franche-Comté : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

15/06/20

Mise en oeuvre du dispositif d’expérimentation réglementaire prévu par la loi relative à l'énergie et au climat

Commission de régulation de l'énergie

15/06/20

Décret du 13 juin 2020 portant cessation de fonctions du directeur général de la société AREVA SA

Journal officiel de la République française

15/06/20

Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)

Parlement

13/06/20

Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 2020-2021 : Elisabeth Borne anno...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

11/06/20

Discours d'Élisabeth Borne : Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 202...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

11/06/20

L'énergie du droit - Numéro 28

Commission de régulation de l'énergie

11/06/20

Île-de-France : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

11/06/20

Décision n° 2020/74/ÉOLIEN MER NORMANDIE/10 du 3 juin 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la Normandie

Commission nationale du débat public

11/06/20

Décision n° 2020/72/SACOI 3/2 du 3 juin 2020 relative au projet de renforcement de la ligne électrique Sardaigne-Corse-Italie (« SACOI »)

Commission nationale du débat public

11/06/20

Décision n° 2020/67/NOVASTEAM/1 du 3 juin 2020 relative au projet NOVASTEAM, unité de préparation et chaufferie CSR à Laneuveville-devant-Nancy

Commission nationale du débat public

11/06/20