Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
Actualisation en continu plusieurs fois par jour.
› Actualités (4027)
Mobilisation de l’IRSN durant l’incendie sur le sous-marin nucléaire d’attaque Perle à Toulon (Var)IRSN
Rapport d'activité 2019Commission de régulation de l'énergie
Dispositif d’expérimentation réglementaire : le premier guichet de candidature est ouvertCommission de régulation de l'énergie
Nouvelle-Aquitaine et ex-Midi-Pyrénées : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisantAutorité de sûreté nucléaire
Bourgogne-Franche-Comté : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisantAutorité de sûreté nucléaire
Mise en oeuvre du dispositif d’expérimentation réglementaire prévu par la loi relative à l'énergie et au climatCommission de régulation de l'énergie
Décret du 13 juin 2020 portant cessation de fonctions du directeur général de la société AREVA SAJournal officiel de la République française
Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)Parlement
Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 2020-2021 : Elisabeth Borne anno...Ministère de la Transition écologique et solidaire
Discours d'Élisabeth Borne : Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 202...Ministère de la Transition écologique et solidaire
L'énergie du droit - Numéro 28Commission de régulation de l'énergie
Île-de-France : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisantAutorité de sûreté nucléaire
Décision n° 2020/74/ÉOLIEN MER NORMANDIE/10 du 3 juin 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la NormandieCommission nationale du débat public
Décision n° 2020/72/SACOI 3/2 du 3 juin 2020 relative au projet de renforcement de la ligne électrique Sardaigne-Corse-Italie (« SACOI »)Commission nationale du débat public
Décision n° 2020/67/NOVASTEAM/1 du 3 juin 2020 relative au projet NOVASTEAM, unité de préparation et chaufferie CSR à Laneuveville-devant-NancyCommission nationale du débat public