Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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Le directeur général de l’AIEA, Rafael Grossi, a visité notre laboratoire souterrainANDRA
L’Andra est présente au salon mondial du nucléaire civil : Word nuclear exhibition (WNE)ANDRA
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 148/2023 du 13 juin 2023 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l’accord EEE [2023/2545]Union Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 155/2023 du 13 juin 2023 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et l’annexe IV (Énergie) de l’accord EEE [2023/2552]Union Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE no 144/2023 du 13 juin 2023 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l’accord EEE [2023/2541]Union Européenne
Décision du Comité Mixte de l’EEE n° 154/2023 du 13 juin 2023 modifiant l’annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et l’annexe IV (Énergie) de l’accord EEE [2023/2551]Union Européenne
Délibération n° 2023-307 du 28 septembre 2023 portant décision relative à l'instruction des dossiers de candidature relatifs à l'appel d'offres portant sur la fourniture de dernier recours en gaz naturelJournal officiel de la République française
Délibération n° 2023-337 du 16 novembre 2023 portant décision sur les règles de répartition de la capacité à long terme sur l'interconnexion ElecLinkJournal officiel de la République française
Arrêté du 16 novembre 2023 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour les projets de la société Vergnet-Pacific de fermes photovoltaïques au sol situées à Wallis-et-FutunaJournal officiel de la République française
Arrêté du 16 novembre 2023 portant nomination des fournisseurs de dernier recours en gaz naturelJournal officiel de la République française
Circulaire du 28 novembre 2023 relative aux missions du référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et à la géothermie de minime importance.Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication d’une nouvelle lettre du médiateur national de l’énergie sur la publication du « guide des recommandations de bonnes pratiques »Médiateur national de l'énergie
L'énergie du droit - numero 67Commission de régulation de l'énergie
November 2023 Newsletter Unleashed!Union Européenne
Règlement d’exécution (UE) 2023/2681 de la Commission du 22 novembre 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Achill Island Sea Salt (AOP)]Union Européenne