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2nd CEER Report on Power LossesUnion Européenne
Après le débat public, Elisabeth Borne et Bernard Doroszczuk annoncent les orientations du prochain Plan national de ges...Ministère de la Transition écologique et solidaire
Contrat-cadre pluriannuel de prestations de services fournies par GRTgaz à GRDFCommission de régulation de l'énergie
Contrats de mise à disposition de réserves rapide et complémentaire conclus par RTE avec EDF et AGREGIOCommission de régulation de l'énergie
Contrat de prestations de « Facility Management » d'Engie Energie Services à GRTgazCommission de régulation de l'énergie
Cour administrative d'appel de Nantes, 18 février 2020, n°16NT03770 17NT00011 : autorisation d'exploiter une éolienneDécisions de justice
Consultation publique : projets d’arrêtés portant modification de la réglementation relative aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent et notamment pris en application de l’article R. 181-32 du code de l’environnementMinistère de la Transition écologique et solidaire
Question parlementaire : filière colzaParlement
Question parlementaire : production d'électricité éolienneParlement
Question parlementaire : production d'électricité et taxesParlement
Question parlementaire : comment lutter contre la pollution lumineuse et la surconsommation énergétiqueParlement
Question parlementaire : biocarburants avancésParlement
Question parlementaire : hausse des prix de l'électricité en janvier 2020Parlement
Question parlementaire : augmentation du tarif de vente de l'électricité photovoltaïqueParlement
Pour atteindre la neutralité carbone,le Sénat appelle la ministre Élisabeth BORNE à renforcer la programmation pluriannuelle de l'énergie(PPE) (Communiqué de presse)Parlement