Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Lycéens, navigateur et chercheurs unis pour la science !

IRSN

17/03/21

Arrêté du 8 mars 2021 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

17/03/21

Réacteur EPR : écart de conception de trois piquages du circuit primaire principal

Autorité de sûreté nucléaire

16/03/21

Décision n° CODEP-LYO-2020-052111 du Président de l’ASN du 16 mars 2021

Autorité de sûreté nucléaire

16/03/21

Décision n° CODEP-STR-2021-012246 du Président de l’ASN du 11 mars 2021

Autorité de sûreté nucléaire

16/03/21

Arrêté du 10 mars 2021 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit « permis de Mairy » (Marne), à la société Vermilion Moraine SAS

Journal officiel de la République française

15/03/21

Arrêté du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Journal officiel de la République française

15/03/21

Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité

Journal officiel de la République française

15/03/21

Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 389 (Texte)

Parlement

13/03/21

Essor de l'hydroélectricité - Texte n° 390 (Texte)

Parlement

13/03/21

Entreposage des combustibles usés, le collège de l’ASN auditionne EDF et Orano

Autorité de sûreté nucléaire

12/03/21

Recommandation n°D2019-12779 12 mars 2021 Electricité - Facture litigieuse – Dysfonctionnement boitier téléreport - Estimations des consommations - Auto-relevés erronés - L.224-11 absence de relevés Consulter la recommandation

Médiateur national de l'énergie

12/03/21

Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’ASN du 9 mars 2021

Autorité de sûreté nucléaire

12/03/21

Décision n° CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’ASN du 4 mars 2021

Autorité de sûreté nucléaire

12/03/21

Décision CODEP-SGE-2021-011366 du président de l’ASN du 3 mars 2021

Autorité de sûreté nucléaire

12/03/21