Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) en visite au Centre de Meuse/Haute-Marne

ANDRA

26/09/24

Aménagement et construction de nouveaux bâtiments : une enquête publique va démarrer

ANDRA

26/09/24

Hongrie, l’expérience du stockage géologique

ANDRA

26/09/24

Tout comprendre des déchets radioactifs de faible et moyenne activité à vie courte

ANDRA

26/09/24

Rectificatif à l’avis du Comité européen des régions — Localiser la production d’énergie: le rôle de l’énergie géothermique (JO C, C/2024/3663, 26.6.2024)

Union Européenne

26/09/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11634 – MASDAR / TERNA) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

26/09/24

Délibération n° 2024-121 du 26 juin 2024 portant décision sur l'évolution au 1er août 2024 de la grille tarifaire des tarifs d'utilisation des réseaux publics d'électricité dans le domaine de tension HTB et sur le montant de la compensation à verser à Strasbourg Electricité Réseaux en application de l'article D. 341-11-1 du code de l'énergie

Journal officiel de la République française

26/09/24

Délibération n° 2024-122 du 26 juin 2024 portant décision sur l'évolution de la grille tarifaire des tarifs d'utilisation des réseaux publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT au 1er août 2024 et sur l'évolution du paramètre Rf au 1er août 2024

Journal officiel de la République française

26/09/24

Délibération n° 2024-156 du 5 septembre 2024 portant proposition d'arrêté relatif aux conditions de vente et au modèle d'accord-cadre pour l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)

Journal officiel de la République française

26/09/24

Concertation sur la poursuite des réacteurs de 1300 MWe après leurs 40 ans - webinaire final le 30 septembre à 18h

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

24/09/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11652 — OCEAN YIELD / GEOGAS / MARIGOLD / NYK / FLS JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

24/09/24

Mardi 24 septembre de 14h à 16h : Webinaire sur les Petits Réacteurs Modulaires (PRM) organisé par l’Anccli et l’ASN

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

23/09/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11629 — GEOGAS / NYK / DIF / MARIGOLD / FLS JV)

Union Européenne

23/09/24

Recommandation (UE) 2024/2481 de la Commission du 13 septembre 2024 définissant des lignes directrices pour l’interprétation des articles 21, 22 et 24 de la directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les dispositions relatives aux consommateurs

Union Européenne

23/09/24

Doctorants de l’Andra : Julien Archez imagine le tube du futur

ANDRA

23/09/24