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Evaluation du risque radiologique pour la faune et la flore sauvages lié au fonctionnement des installations nucléaires : l’IRSN et l’ASN publient un guide élaboré par un groupe pluraliste

IRSN

25/01/22

Méthodologie pour la répartition des coûts du redispatching et des échanges de contrepartie dans la région Italie Nord

Commission de régulation de l'énergie

25/01/22

Méthodologie pour la coordination de la sécurité d’exploitation dans la région Italie Nord

Commission de régulation de l'énergie

25/01/22

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 18 janvier 2022, 21-81.687 : diffamation, UFC Que Choisir, campagne "Energie moins chère ensemble"

Décisions de justice

25/01/22

Décision n° 2022/5/CIGéO/12 du 12 janvier 2022 relative au projet de création d'un centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs en Meuse/Haute-Marne

Commission nationale du débat public

23/01/22

Décision n° 2022/4/EOLIEN OLERON ATLANTIQUE-SUD/6 du 12 janvier 2022 relative au projet de parc éolien en mer Oléron Atlantique-Sud (17)

Commission nationale du débat public

23/01/22

Décision n° 2022/1/GRANDPUITS/3 du 12 janvier 2022 relative au projet PLA et BIOJET-SMR de production de biopolymères et de biocarburants - Total Grandpuits Nangis (77)

Commission nationale du débat public

23/01/22

Décision n° 2022/3/LIFE/6 du 12 janvier 2022 relative au projet de liaison d'interconnexion électrique entre la France et l'Espagne « Golfe de Gascogne »

Journal officiel de la République française

23/01/22

Arrêté du 17 janvier 2022 suspendant une autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Journal officiel de la République française

23/01/22

Arrêté du 17 janvier 2022 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour la conversion à la biomasse de la centrale électrique Albioma Le Gol située à La Réunion

Journal officiel de la République française

23/01/22

CAA de NANTES, 5ème chambre, 18/01/2022, 21NT00940 : autorisation exploiter éolienne

Décisions de justice

22/01/22

Aménagement du Rhône - Texte n° 373 (Texte)

Parlement

22/01/22

Endommagement par corrosion sous contrainte de tuyauteries connectées au circuit primaire principal de réacteurs d’EDF

IRSN

20/01/22

Harmonisation des relations contractuelles entre GRD et fournisseurs : le Conseil d’Etat confirme les délibérations de la CRE relatives aux modèles de contrat en électricité

Commission de régulation de l'énergie

20/01/22

France Stratégie : Les coûts d'abattement - Partie 3 - Électricité

Autres

20/01/22