Actualités
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Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 389 (Texte)Parlement
Essor de l'hydroélectricité - Texte n° 390 (Texte)Parlement
Entreposage des combustibles usés, le collège de l’ASN auditionne EDF et OranoAutorité de sûreté nucléaire
Recommandation n°D2019-12779 12 mars 2021 Electricité - Facture litigieuse – Dysfonctionnement boitier téléreport - Estimations des consommations - Auto-relevés erronés - L.224-11 absence de relevés Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’ASN du 9 mars 2021Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’ASN du 4 mars 2021Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2021-011366 du président de l’ASN du 3 mars 2021Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2021-011363 du président de l’ASN du 3 mars 2021Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2021-011358 du président de l’ASN du 3 mars 2021Autorité de sûreté nucléaire
Recommandation n°D2020-13800 12 mars 2021 Résiliation inexpliquée Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
Recommandation n°D2020-12969 12 mars 2021 Résiliation inexpliquée Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
Arrêté du 3 mars 2021 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazièresJournal officiel de la République française
Arrêté du 1er mars 2021 autorisant la société Proviridis à exercer l'activité de fourniture de gaz naturelJournal officiel de la République française
Décret n° 2021-260 du 9 mars 2021 fixant la fraction de la taxe d'accompagnement pouvant être reversée aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprenant une ou plusieurs communes dont une partie du territoire est distante de moins de 10 kilomètres de l'accès principal aux installations souterraines du laboratoire de recherche de Bure (Meuse)Journal officiel de la République française
Convention du 5 mars 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du dispositif usines du futur.Ministère de la Transition écologique et solidaire