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Open innovation platform in Lada and Velilla del Río Carrión">Just Transition Platform case studyOpen innovation platform in Lada and Velilla del Río CarriónUnion Européenne
Les centres de l’Andra, carrefour internationalANDRA
Affaire T-330/23: Ordonnance du Tribunal du 23 mai 2024 – Tyczka/EUIPO (READYPACK) [« Marque de l’Union européenne – Demande de marque de l’Union européenne verbale READYPACK – Motif absolu de refus – Caractère descriptif – Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (UE) 2017/1001 »]Union Européenne
Demande d’autorisations « DR0 » de Cigéo : l’Autorité environnementale rend un avisANDRA
GLEAM / PIMMS MEDIATIONMédiateur national de l'énergie
GLEAM / PIMMS MEDIATIONMédiateur national de l'énergie
Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11542 — KKR / ENCAVIS)Union Européenne
Décision (UE) 2024/1814 du Conseil du 21 juin 2024 établissant la position à prendre, au nom de l’Union européenne, en ce qui concerne la décision des participants à l’arrangement sur les crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public relative à des modifications de l’accord sectoriel sur les crédits à l’exportation dans le domaine du changement climatique figurant à l’annexe I dudit arrangementUnion Européenne
Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11517 — CKI / CKA / PHOENIX ENERGY)Union Européenne
Délibération n° 2024-124 du 26 juin 2024 portant décision sur la méthode de calcul des compléments de prix prévus dans le cadre de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historiqueJournal officiel de la République française
Décision du 18 juin 2024 modifiant la décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une première version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».Ministère de la Transition écologique et solidaire
ParticulierMédiateur national de l'énergie
Annonce de la Norvège concernant la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures — Annonce d’un avis invitant à présenter des demandes de licences d’extraction de pétrole sur le plateau continental norvégien – Attribution dans des zones prédéfinies 2024Union Européenne
Règlement (UE) 2024/1834 de la Commission du 3 juillet 2024 portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux ventilateurs entraînés par des moteurs d’une puissance électrique à l’entrée comprise entre 125 W et 500 kW et abrogeant le règlement (UE) no 327/2011 de la CommissionUnion Européenne
Décision du Comité mixte de l’EEE no 76/2024 du 15 mars 2024 modifiant l’annexe XX (Environnement) de l’accord EEE [2024/1629]Union Européenne