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L’IRSN et l’Université de Tokyo s’associent pour l’étude de la dispersion des aérosols

IRSN

15/04/20

PR 20-02: Keeping the lights on saves lives – Energy sector and regulators guarantee energy supply during lockdown

Union Européenne

14/04/20

Arrêté du 6 avril 2020 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour les installations de production électrique, pour les infrastructures visant la maîtrise de la demande d'électricité et pour les ouvrages de stockage piloté par le gestionnaire de réseau dans les zones non interconnectées

Journal officiel de la République française

14/04/20

Arrêté du 9 avril 2020 fixant les conditions du tarif d'achat de l'électricité produite par les installations flottantes utilisant l'énergie mécanique du vent en mer telles que visées au 7° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie, de 4 aérogénérateurs au maximum

Journal officiel de la République française

12/04/20

Evaluation de la compensation relative à un projet de contrat et à un projet de convention d’achat d’électricité entre la société EDF et la société La Martiniquaise de Valorisation pour l’usine d’incinération d’ordures ménagères située en Martinique

Commission de régulation de l'énergie

10/04/20

Instruction des dossiers de candidature à la cinquième période de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, implantées à terre

Commission de régulation de l'énergie

10/04/20

Modalités d'application des facilités de paiement des factures ARENH en faveur des fournisseurs prenant en compte les effets de la crise sanitaire sur les marchés de l’électricité

Commission de régulation de l'énergie

09/04/20

Instruction des dossiers de candidature à la septième période de l’appel d’offres sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrales au sol »

Commission de régulation de l'énergie

08/04/20

Tarifs non péréqués d’utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à GRDF

Commission de régulation de l'énergie

08/04/20

ACER Report on enabling short-term gas markets after interim balancing measures (PDF)

Union Européenne

08/04/20

07/04/2020 : Publication de l’avis n° 13 et des recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France et du rapport final du Haut comité sur ce sujet

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

07/04/20

Incendie en Ukraine dans la zone d’exclusion autour de la centrale de Tchernobyl: Quel impact possible sur notre territoire ?

IRSN

07/04/20

Arrêté du 27 mars 2020 relatif à la répartition annuelle des montants d'aides pour l'année 2020 au bénéfice des autorités organisatrices de réseau de distribution d'énergie pour le financement des travaux d'électrification visés à l'article L. 322-6 du code de l'énergie

Journal officiel de la République française

07/04/20

Question parlementaire : activités transfrontalières des régies municipales

Parlement

07/04/20

Evolutions relatives à la réserve secondaire et décision sur une demande de dérogation au titre de l’article 6 du règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité

Commission de régulation de l'énergie

06/04/20