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Le programme de recherche européen IVMR sur la rétention du corium en cuve livre ses résultats finaux

IRSN

20/01/20

Décision n° CODEP-DCN-2020-004667 du Président de l'ASN du 17 janvier 2020

Autorité de sûreté nucléaire

20/01/20

Décision n° CODEP-CLG-2020-003951 du président de l’ASN du 15 janvier 2020

Autorité de sûreté nucléaire

20/01/20

Décision CODEP-CLG-2020-003962 du président de l’ASN du 15 janvier 2020

Autorité de sûreté nucléaire

20/01/20

Consultation du public sur le projet de décret relatif à la stratégie bas-carbone et aux budgets carbone

Ministère de la Transition écologique et solidaire

20/01/20

Consultation du public sur le projet révisé de Programmation pluriannuelle de l’énergie

Ministère de la Transition écologique et solidaire

20/01/20

Cour administrative d'appel de Douai, 16 janvier 2020, n°15DA00388 : soumission à la TICGN

Décisions de justice

20/01/20

Cour administrative d'appel de Nancy, 16 janvier 2020, n°18NC03369 : délibération refus Linky

Décisions de justice

20/01/20

Cour administrative d'appel de Nancy, 16 janvier 2020, n°18NC01894 : délibération refus Linky

Décisions de justice

20/01/20

Cour administrative d'appel de Douai, 14 janvier 2020, n°18DA00159 : autorisation d'exploiter éoliennes

Décisions de justice

19/01/20

Décision n° 2020/9/ÉOLIEN MER NORMANDIE/7 du 8 janvier 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la Normandie

Commission nationale du débat public

18/01/20

Décision n° 2020/8/ÉOLIEN SUD BRETAGNE/2 du 8 janvier 2020 relative au projet éolien flottant au sud de la Bretagne

Commission nationale du débat public

18/01/20

Décision n° 2020/2/H2V NORMANDY/5 du 8 janvier 2020 relative au projet de construction d'une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau sur la commune de Saint-Jean-de-Folleville (76), en Normandie

Commission nationale du débat public

18/01/20

Décision n° 2020/1/H2V 59/5 du 8 janvier 2020 relative au projet de construction d'une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau sur la commune de Loon-Plage (59), dans les Hauts-de-France

Commission nationale du débat public

18/01/20

Conseil d'État, référé, 14 janvier 2020, n°436704 : décision de sanction certificats d'économies d'énergie

Décisions de justice

18/01/20