Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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EU4Energy in Collaboration with EU NEIGHBOURS EAST Launches second stage of Renewable Energy Campaign for Schoolchildren

Union Européenne

06/11/23

Arrêté du 3 novembre 2023 portant nomination du commissaire du Gouvernement et du commissaire du Gouvernement suppléant auprès d'Engie

Journal officiel de la République française

05/11/23

Arrêté du 20 octobre 2023 autorisant la société Specialty Operations France à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Journal officiel de la République française

05/11/23

Débat public sur les déchets et matières radioactifs : l’éclairage de l’Andra en vidéos

ANDRA

04/11/23

Débat public sur les déchets et matières radioactifs : la contribution de l’Andra

ANDRA

04/11/23

Rectificatif à la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE (JO L 94 du 28.3.2014)

Union Européenne

03/11/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11284 – PRAX / OIL!) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

03/11/23

Projet de décret étendant le bénéfice de l’abattement du tarif d’utilisation du réseau public de transport aux plateformes industrielles

Commission de régulation de l'énergie

02/11/23

Publication du rapport de la Cour des comptes sur l’aval du cycle nucléaire

ANDRA

01/11/23

Retour sur la réunion du débat public à Bar-le-Duc

ANDRA

01/11/23

Rencontre entre l’Andra et China Nuclear Power Engineering Corporation

ANDRA

01/11/23

Quelle est la démarche de l'Andra en matière de concertation sur le projet Cigéo ?

ANDRA

01/11/23

Posiva, une nouvelle étape vers le stockage en profondeur

ANDRA

01/11/23

Arrêté du 18 octobre 2023 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à souscrire à l'augmentation de capital d'une société

Journal officiel de la République française

01/11/23

Décret du 31 octobre 2023 portant nomination du directeur de l'énergie - M. KUENY (Laurent)

Journal officiel de la République française

01/11/23