Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
Actualisation en continu plusieurs fois par jour.
› Actualités (7367)
CEER Report on Regulatory Frameworks for European Energy NetworksUnion Européenne
Le magazine Repères n°44 vient de paraîtreIRSN
Intervention d'Elisabeth Borne - Evènement biocarburants à Toulouse le 27 janvier 2020Ministère de la Transition écologique et solidaire
Coupures d'électricité dans le Val-de-MarneParlement
Brune Poirson a signé aujourd’hui le Contrat de transition écologique (CTE) pour la communauté d’Agglomération Ventoux C...Ministère de la Transition écologique et solidaire
Discours de Jean-Baptise Djebbari : Lancement de la feuille de route nationale pour le développement des biocarburants a...Ministère de la Transition écologique et solidaire
Règles communes en matière de règlement applicables à tous les échanges imprévus d'énergie entre gestionnaires de réseaux de transport reliés de manière asynchroneCommission de régulation de l'énergie
Lancement de la feuille de route pour des biocarburants aéronautiques durables dans le transport aérien françaisMinistère de la Transition écologique et solidaire
Décision n° CODEP-OLS-2020-006750 du président de l’ASN du 24 janvier 2020Autorité de sûreté nucléaire
Conseil d'État, 22 janvier 2020, n°418737 : modification clauses tarifaires contrat obligation d'achatDécisions de justice
Speech of Vice-President Šefčovič at the Batteries Europe Governing Board meetingUnion Européenne
Cour administrative d'appel de Marseille, 20 janvier 2020, n°18MA01664 : autorisation parc éolienDécisions de justice
Cour administrative d'appel de Nantes, 21 janvier 2020, n°18NT01972 : autorisation d'exploiter une unité de méthanisationDécisions de justice
Raccordement au réseau électriqueParlement
Le réseau EURADOS (European Radiation Dosimetry Group) se réunit pour son séminaire annuel du 27 au 30 janvier à Florence, ItalieIRSN