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COP 25: EU Energy Day to showcase EU role in clean energy transition

Union Européenne

09/12/19

Institut Montaigne : Transition énergétique : faisons jouer nos réseaux

Autres

08/12/19

Arrêté du 5 décembre 2019 portant cessation d'habilitation à exercer le contrôle des matières nucléaires

Journal officiel de la République française

08/12/19

Décret du 6 décembre 2019 portant nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Journal officiel de la République française

08/12/19

Mouvement social en France : les stocks de carburants sont bons et l’approvisionnement continue de se dérouler normale...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

06/12/19

Décision n° CODEP-DRC-2019-043526 du Président de l’ASN du 5 décembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

05/12/19

Evénement significatif pour la sûreté de niveau 2 : Vidange du circuit primaire du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech en dehors des conditions autorisées par les spécifications techniques d’exploitation

IRSN

05/12/19

Nomination d’un membre de la minorité du conseil d’administration de RTE

Commission de régulation de l'énergie

05/12/19

Proposition de loi visant à exclure de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée les taxes pour la fourniture d'électricité, de gaz et d'eau et la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques n° 2464

Parlement

04/12/19

Valeurs de la puissance équivalente quasi-certaine nécessaires pour le calcul du coût évité par l’électricité produite sous obligation d’achat en métropole continentale

Commission de régulation de l'énergie

04/12/19

Méthodologie de calcul du coût évité par l’électricité produite sous obligation d’achat

Commission de régulation de l'énergie

04/12/19

Avenant au contrat de prestation d’odorisation du gaz émis au terminal de Fos Cavaou entre GRTgaz, Elengy et Fosmax LNG

Commission de régulation de l'énergie

04/12/19

Contrat de collaboration conclu entre EDF et RTE pour le développement d’une méthode d’étude du risque d’oscillations hyposynchrones

Commission de régulation de l'énergie

04/12/19

Décision n° CODEP-DRC-2019-049532 du Président de l’ASN du 2 décembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

04/12/19

Projet de règles du mécanisme de capacité

Commission de régulation de l'énergie

04/12/19