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Actualisation en continu.

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Calcul de capacité aux échéances journalière et infra journalière dans la région Italie Nord

Commission de régulation de l'énergie

20/11/19

ACER Market Monitoring Report 2018 - Summary note (PDF)

Union Européenne

20/11/19

Arrêté du 22 octobre 2019 soumettant le projet de neuvième avenant à la convention de concession passée le 20 décembre 1933 entre l'Etat et la Compagnie nationale du Rhône à évaluation environnementale

Journal officiel de la République française

20/11/19

Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination au conseil d'administration de la société Orano Mining

Journal officiel de la République française

20/11/19

Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination au conseil d'administration de la société Orano Cycle

Journal officiel de la République française

20/11/19

Décision n° 02-38-19 du 29 octobre 2019 du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie sur le différend qui oppose la société Pays de Montmédy Solaire 7 à la société RTE relatif aux conditions de raccordement d'un poste de transformation privé au réseau public de transport d'électricité

Journal officiel de la République française

20/11/19

Le service public solidaire de l’électricité

Commission de régulation de l'énergie

20/11/19

Rencontre entre l’IRSN et l’ARPANSA, l’autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection australienne, en marge du 5ème symposium scientifique de la Commission Internationale de Protection Radiologique

IRSN

19/11/19

Consultation publique n°2019-021 relative au prix de référence utilisé pour le calcul de la compensation des exploitants de capacités lauréates au dispositif de contractualisation pluriannuelle dans le cadre du mécanisme de capacité

Commission de régulation de l'énergie

19/11/19

Décision CODEP-CMX-2019-047207 du directeur général de l’ASN du 18 novembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

19/11/19

Décision n° CODEP-OLS-2019-048296 du Président de l’ASN du 19 novembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

19/11/19

Décision n° CODEP-OLS-2019-048089 du Président de l’ASN du 15 novembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

19/11/19

Décision n° CODEP-DCN-2019-046158 du Président de l'ASN du 18 novembre 2019

Autorité de sûreté nucléaire

19/11/19

The Bridge Beyond 2025 Conclusion Paper

Union Européenne

19/11/19

Press Release 19-10

Union Européenne

19/11/19