Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

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Terres « Bayard », l’heure du dernier voyage

ANDRA

24/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11433 — SÜWAG / ALTERRIC / JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 11527 — ENGIE / MACQUARIE / MPBV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11503 — VITOL / SARAS) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

23/05/24

Déchets radioactifs : fini les idées reçues ! (MAJ 2024)

ANDRA

22/05/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11491 — MT AEROSPACE / EGI / JV)

Union Européenne

22/05/24

Délibération n° 2024-41 du 15 février 2024 portant décision modifiant des délibérations de la Commission de régulation de l'énergie du 27 janvier 2022 et du 28 avril 2022 relatives aux tarifs péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel des entreprises locales de distribution

Journal officiel de la République française

22/05/24

Délibération n° 2024-40 du 15 février 2024 portant décision sur le tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel de GRDF

Journal officiel de la République française

22/05/24

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11529 — ABU DHABI FUTURE ENERGY COMPANY / MUFG / TERRA-GEN POWER HOLDINGS II)

Union Européenne

21/05/24

Avis de la Commission du 17 mai 2024 relatif au projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale nucléaire d’Emsland (KKE), dans le Land de Basse-Saxe, en Allemagne (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)

Union Européenne

21/05/24

Un dernier rendez-vous pour le programme recherche européenne sur les déchets radioactifs

ANDRA

21/05/24

Règlement délégué (UE) 2024/1408 de la Commission du 14 mars 2024 modifiant le règlement délégué (UE) 2023/1184 de la Commission afin d’aligner un terme technique sur la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil

Union Européenne

21/05/24

Recommandation (UE) 2024/1344 de la Commission du 13 mai 2024 sur la conception des enchères pour les énergies renouvelables

Union Européenne

21/05/24

Règlement délégué (UE) 2024/1364 de la Commission du 14 mars 2024 sur la première phase de la mise en place d’un système commun de notation des centres de données à l’échelle de l’Union

Union Européenne

17/05/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 11472 — HYDRO / NORTHVOLT / HYDROVOLT JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

Union Européenne

17/05/24