Actualités

L’actualité juridique du secteur.

Actualisation en continu.

  ›   Actualités (1318)

Nouvelle-Aquitaine et ex-Midi-Pyrénées : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

15/06/20

Bourgogne-Franche-Comté : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

15/06/20

Mise en oeuvre du dispositif d’expérimentation réglementaire prévu par la loi relative à l'énergie et au climat

Commission de régulation de l'énergie

15/06/20

Décret du 13 juin 2020 portant cessation de fonctions du directeur général de la société AREVA SA

Journal officiel de la République française

15/06/20

Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)

Parlement

13/06/20

Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 2020-2021 : Elisabeth Borne anno...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

11/06/20

Discours d'Élisabeth Borne : Répercussions de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en électricité pour l’hiver 202...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

11/06/20

L'énergie du droit - Numéro 28

Commission de régulation de l'énergie

11/06/20

Île-de-France : en 2019, le niveau reste globalement satisfaisant

Autorité de sûreté nucléaire

11/06/20

Décision n° 2020/74/ÉOLIEN MER NORMANDIE/10 du 3 juin 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la Normandie

Commission nationale du débat public

11/06/20

Décision n° 2020/72/SACOI 3/2 du 3 juin 2020 relative au projet de renforcement de la ligne électrique Sardaigne-Corse-Italie (« SACOI »)

Commission nationale du débat public

11/06/20

Décision n° 2020/67/NOVASTEAM/1 du 3 juin 2020 relative au projet NOVASTEAM, unité de préparation et chaufferie CSR à Laneuveville-devant-Nancy

Commission nationale du débat public

11/06/20

Décision n° 2020/65/IOTA/1 du 3 juin 2020 relative au projet d'extension de capacité et de méthanisation des boues de la station d'épuration du « Nouveau monde », sous maîtrise d'ouvrage de la communauté urbaine de Caen-la-mer-Normandie

Commission nationale du débat public

11/06/20

Elisabeth Borne fera un point sur les répercussions de la période de la crise sanitaire sur l’approvisionnement en élect...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

10/06/20

Séismes : l’IRSN publie une base de données des failles actives (BDFA)

IRSN

10/06/20