Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

  ›   Actualités (4272)

Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 17 (Texte)

Parlement

29/10/21

Stratégie française pour l'énergie et le climat : lancement de la consultation publique

Ministère de la Transition écologique et solidaire

28/10/21

Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)

Parlement

28/10/21

Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

Parlement

28/10/21

Arrêté du 26 octobre 2021 relatif à la révision de certains contrats de soutien à la production d'électricité d'origine photovoltaïque prévue par l'article 225 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021

Journal officiel de la République française

27/10/21

Arrêté du 21 octobre 2021 portant agrément de deux entités de la Compagnie nationale du Rhône en tant qu'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Journal officiel de la République française

27/10/21

Arrêté du 21 octobre 2021 portant agrément de la société Studio Ing. G. Pietrangeli S.r.l. en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Journal officiel de la République française

27/10/21

Décret n° 2021-1385 du 26 octobre 2021 relatif à la révision de certains contrats de soutien à la production d'électricité d'origine photovoltaïque prévue par l'article 225 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021

Journal officiel de la République française

27/10/21

Incident radiologique à l’usine LME de Trith-Saint-Léger (59) : Fin des opérations de l’IRSN sur le terrain

IRSN

27/10/21

L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Cour des comptes

26/10/21

Discours de Barbara Pompili - Conférence de presse "Futurs énergétiques 2050"

Ministère de la Transition écologique et solidaire

26/10/21

Avis commenté - Centrale nucléaire du Tricastin - Stabilité au séisme de niveau noyau dur de la « digue en gravier » du canal de Donzère Mondragon

IRSN

26/10/21

Press Release: European Union Hosts Autumn Digital EU4Energy Week for Eastern Partnership Universities

Union Européenne

25/10/21

Incident radiologique à l’usine LME de Trith-Saint-Léger (59)

IRSN

25/10/21

SER : énergies renouvelables : en débattre mais avec des faits

Autres

24/10/21