Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Rapport spécial 22/2023 «Énergies marines renouvelables dans l’UE – Des plans de croissance ambitieux, mais une durabilité difficile à garantir» 2023/C 332/05

Union Européenne

21/09/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10988 — BROOKFIELD / CAMECO / WESTINGHOUSE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 332/08

Union Européenne

21/09/23

">Climate risks in Latin America and the Caribbean

Union Européenne

21/09/23

">Fiscal adjustment supports the fight against sticky inflation

Union Européenne

21/09/23

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l’interruptibilité de la consommation de gaz naturel

Commission de régulation de l'énergie

20/09/23

Projet de décret relatif aux mesures exceptionnelles de maîtrise de la consommation de gaz naturel des installations de production d’électricité utilisant du gaz naturel

Commission de régulation de l'énergie

20/09/23

Baromètre IRSN 2023 : la perception des Français sur les déchets radioactifs

ANDRA

20/09/23

Recommandation générique n°D2023-00125 20 septembre 2023 Contrat de fourniture d’électricité – Titulaire du contrat _ Signature – Espace clientèle sur internet - consentement Consulter la recommandation

Médiateur national de l'énergie

20/09/23

L’Andra et l’Université de Lorraine : un partenariat ambitieux au service des projets et du territoire

ANDRA

20/09/23

480 mètres sous terre : une BD numérique sur les déchets radioactifs

ANDRA

20/09/23

« Que faire des déchets de démantèlement des centrales nucléaires ? »

ANDRA

20/09/23

Qu'est ce que l'Inventaire national des matières et déchets radioactifs ?

ANDRA

20/09/23

Les centres de l’Andra : 25 ans d’activité au service du territoire

ANDRA

20/09/23

Arrêté du 12 septembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

20/09/23

Décret n° 2023-886 du 19 septembre 2023 relatif au conditionnement de l'éligibilité au bonus écologique pour les voitures particulières neuves électriques à l'atteinte d'un score environnemental minimal

Journal officiel de la République française

20/09/23