Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Maëlys Cadel, une (future) docteure au chevet des sols agricoles

ANDRA

16/06/23

L’Agence internationale de l’énergie atomique : un partenaire clé pour l’Andra à l’international

ANDRA

16/06/23

Andra-Enresa : une coopération franco-espagnole active

ANDRA

16/06/23

C’est parti pour la saison 2 de Radio-Actif, le podcast de l’Andra

ANDRA

16/06/23

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.106512Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

Union Européenne

16/06/23

Evolution des grilles tarifaires du tarif péréqué d’utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel des ELD au 1er juillet 2023

Commission de régulation de l'énergie

15/06/23

Arrêté du 9 juin 2023 portant cessation d'habilitation à exercer le contrôle des matières nucléaires

Journal officiel de la République française

15/06/23

Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 1 à l'accord de branche du 1er décembre 2020 sur la formation et l'alternance dans la branche professionnelle des industries électriques et gazières

Journal officiel de la République française

15/06/23

La CRE publie sa réponse à la consultation du Ministère de la transition énergétique sur l’accélération du développement de l’éolien en mer en France ainsi qu’une étude comparative sur le développement de l’éolien en mer dans huit pays

Commission de régulation de l'énergie

14/06/23

Recommandation générique n°D2022-24093 14 juin 2023 Chèque énergie –Affichage sur les factures du montant du chèque énergie déduit Consulter la recommandation

Médiateur national de l'énergie

14/06/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10984 — MESSER / TOYOTA TSUSHO EUROPE / JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 207/03

Union Européenne

14/06/23

Notification préalable d'une concentration (Affaire M. 11113 — SADCO / DPDHL / JV) Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 206/10

Union Européenne

13/06/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11140 – APG / CORSICA SOLE / MIROVA / DRIVECO) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 204/16

Union Européenne

13/06/23

Notification préalable d’une concentration [Affaire M.11136 — PETRONAS / NPI / CANWIND et NORTHWIND (JVs)] Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 204/17

Union Européenne

13/06/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11103 – PUBLIC POWER CORPORATION / ENEL ROMANIA) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 204/18

Union Européenne

13/06/23