Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Comportements des verres en stockage géologique

ANDRA

30/08/23

Arrêté du 28 août 2023 relatif à l'agrément de la société QUALICONSULT EXPLOITATION en application de l'article R. 311-34 du code de l'énergie

Journal officiel de la République française

30/08/23

Recommandation n°D2023-01615 29 août 2023 modification tarifaire - l224-10 - électricité Consulter la recommandation

Médiateur national de l'énergie

29/08/23

Projet de décret relatif aux sanctions applicables aux installations de production de biométhane

Commission de régulation de l'énergie

29/08/23

Register for CEER-ECRB second webinar on the 7th Benchmarking Report on the Quality of Electricity and Gas Supply!

Union Européenne

28/08/23

Coefficient de bouclage ARENH : publication au JO des valeurs pour 2024 et 2025

Commission de régulation de l'énergie

28/08/23

Réaction de la CRE à la sanction du CoRDiS portant sur la surveillance des marchés de gros de l’énergie

Commission de régulation de l'énergie

28/08/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11193 — BAOSTEEL / SAUDI ARAMCO / PIF / JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 303/03

Union Européenne

28/08/23

Comment les riverains perçoivent-ils les centres de l’Andra ?

ANDRA

27/08/23

Quand de jeunes vidéastes posent leur regard sur les déchets radioactifs

ANDRA

27/08/23

Inventaire national – Les Essentiels 2019 : des données partagées sur les matières et déchets radioactifs

ANDRA

27/08/23

Le Comité de haut niveau de Cigéo : des décisions pour poursuivre l’insertion territoriale du projet

ANDRA

27/08/23

L'Andra et les producteurs de déchets radioactifs : l'exigence de sûreté renforcée par une écoute active

ANDRA

27/08/23

Arrêté du 3 août 2023 portant déclaration d'utilité publique de la construction du tronçon à 400 000 volts raccordant le futur poste désigné « Les îles » localisé sur la commune du Bourg-d'Oisans dans le département de l'Isère à la ligne électrique aérienne Champagnier - Vaujany à 400 000 volts

Journal officiel de la République française

26/08/23

Le Conseil d’Etat saisi par des associations soumet une question au Conseil constitutionnel

ANDRA

25/08/23