Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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La CRE publie sa décision sur les modalités et volumes de lissage de l'écrêtement ARENH dans les TRVE 2024.Commission de régulation de l'énergie
Modalités et volumes pour le calcul des coûts d’approvisionnement, dans les TRVE 2024, des volumes non attribués du fait de l’écrêtement de l’ARENHCommission de régulation de l'énergie
Expérimentation de nouvelles modalités de commercialisation des capacités de regazéification additionnelles sur les terminaux régulés d’Elengy sur la période allant du 1er octobre 2023 au 31 décembre 2025Commission de régulation de l'énergie
Rapport spécial 22/2023 «Énergies marines renouvelables dans l’UE – Des plans de croissance ambitieux, mais une durabilité difficile à garantir» 2023/C 332/05Union Européenne
Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10988 — BROOKFIELD / CAMECO / WESTINGHOUSE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 332/08Union Européenne
">Climate risks in Latin America and the CaribbeanUnion Européenne
">Fiscal adjustment supports the fight against sticky inflationUnion Européenne
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l’interruptibilité de la consommation de gaz naturelCommission de régulation de l'énergie
Projet de décret relatif aux mesures exceptionnelles de maîtrise de la consommation de gaz naturel des installations de production d’électricité utilisant du gaz naturelCommission de régulation de l'énergie
Baromètre IRSN 2023 : la perception des Français sur les déchets radioactifsANDRA
Recommandation générique n°D2023-00125 20 septembre 2023 Contrat de fourniture d’électricité – Titulaire du contrat _ Signature – Espace clientèle sur internet - consentement Consulter la recommandationMédiateur national de l'énergie
L’Andra et l’Université de Lorraine : un partenariat ambitieux au service des projets et du territoireANDRA
480 mètres sous terre : une BD numérique sur les déchets radioactifsANDRA
« Que faire des déchets de démantèlement des centrales nucléaires ? »ANDRA
Qu'est ce que l'Inventaire national des matières et déchets radioactifs ?ANDRA