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Emmanuelle Wargon signe le Contrat de transition écologique (CTE) du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pay...

Ministère de la Transition écologique et solidaire

15/11/19

Rénovation énergétique : les professionnels se mobilisent

Ministère de la Transition écologique et solidaire

15/11/19

Séisme du Teil (Ardèche) du 11 novembre 2019

IRSN

14/11/19

Comprendre le projet de développement de territoire (PDT)

ANDRA

14/11/19

Décret du 12 novembre 2019 portant nomination du président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - M. JACQ (François)

Journal officiel de la République française

14/11/19

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional

Journal officiel de la République française

14/11/19

Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional

Journal officiel de la République française

14/11/19

Arrêté du 5 novembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

14/11/19

Modèle de contrat Gestionnaire de Réseau de Distribution – Fournisseurs commun à tous les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 février 2019 relatif aux aides financières mentionnées au II de l’article 183 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19

Correction d’erreurs figurant dans la délibération n°2019-172 du 11 juillet 2019 relative à l’évaluation des charges de service public de l’énergie pour 2020

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19

Conseil d'Etat, 13 novembre 2019, n°419618 : refus de prorogation de permis de recherches d'hydrocarbures

Décisions de justice

13/11/19

Conseil d'Etat, 13 novembre 2019, n°419692 : permis de recherche de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

Décisions de justice

13/11/19

Arrêté du 25 octobre 2019 portant nomination de la commissaire du Gouvernement auprès du BRGM

Journal officiel de la République française

13/11/19

Observatoire des marchés de gros - 2e trimestre 2019

Commission de régulation de l'énergie

13/11/19