Actualités

L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.

Actualisation en continu plusieurs fois par jour.

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Des gestes simples pour la sobriété énergétique

Commission de régulation de l'énergie

28/07/22

Bilan de l’éolien en mer en France

Commission de régulation de l'énergie

28/07/22

Efficacité énergétique - Résolution n° 141 (Texte)

Parlement

28/07/22

Efficacité énergétique - Résolution n° 835 (Texte)

Parlement

28/07/22

Proposition de résolution sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2018/2001 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables

Parlement

28/07/22

">Un plan européen de réduction de la demande de gaz

Union Européenne

27/07/22

">Des économies de gaz pour un hiver sûr

Union Européenne

27/07/22

Observatoire des marchés de détail du 1e trimestre 2022

Commission de régulation de l'énergie

27/07/22

Bilan de l’ouverture des marchés de détail de l’énergie au premier trimestre 2022

Commission de régulation de l'énergie

27/07/22

Arrêté du 11 juillet 2022 modifiant l’arrêté du 3 juin 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

27/07/22

Opening remarks of Commissioner Simson at the press conference of the Extraordinary Energy Council with Ukraine's Energy Minister

Union Européenne

26/07/22

Habilitation à diriger des recherches : Portrait de Béatrice Gagnaire, ingénieure-chercheuse en écotoxicologie

IRSN

26/07/22

Opening remarks of Executive Vice-President Timmermans at the Extraordinary Energy Council on security of energy supply in the EU

Union Européenne

26/07/22

Proposition à la ministre chargée de l’énergie de la prime pour la fixation du taux de rémunération du capital immobilisé pour le projet de centrale de production d’électricité à partir de biomasse porté par la société Sinnamary Biomasse Energie et situé en Guyane

Commission de régulation de l'énergie

26/07/22

Evaluation de la compensation relative au projet de contrat d’achat entre la société EDF (EDF Guyane) et la société Sinnamary Biomasse Energie (SBE) pour le projet de centrale de production d’électricité à partir de biomasse située dans la commune de Sinnamary en Guyane

Commission de régulation de l'énergie

26/07/22