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Emmanuelle Wargon se rendra en Mayenne jeudi 24 septembre 2020

Ministère de la Transition écologique et solidaire

23/09/20

Intervention de l’IRSN dans le cadre d’une mission AIEA d’évaluation du risque radiologique à Beyrouth

IRSN

23/09/20

ACER/CEER Gas Wholesale Markets Volume

Union Européenne

23/09/20

ACER Market Monitoring Report 2019 - Gas Wholesale Markets Volume (PDF)

Union Européenne

23/09/20

Délestage de la consommation de gaz naturel

Commission de régulation de l'énergie

23/09/20

L'énergie du droit - Numéro 32

Commission de régulation de l'énergie

22/09/20

Cour de cassation, 3e chambre civile, 10 septembre 2020, n°18-26.659 : photovoltaïque, servitudes, arbres

Décisions de justice

22/09/20

Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10 septembre 2020, n°20BX01717 : autorisation exploiter parc éolien

Décisions de justice

22/09/20

Cour de cassation, 1ere chambre civile, 9 septembre 2020, n°19-16.548 : défaillance compteur électrique ; dommages subis

Décisions de justice

20/09/20

Arrêté du 16 septembre 2020 modifiant les règles du mécanisme de capacité et pris en application de l'article R. 335-2 du code de l'énergie

Journal officiel de la République française

20/09/20

Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.

Ministère de la Transition écologique et solidaire

19/09/20

Recommandation n°D2019-19915 : facturation de plus de 14 mois.

Médiateur national de l'énergie

18/09/20

Décision n° CODEP-LYO-2020-044506 du Président de l'ASN du 15/09/2020

Autorité de sûreté nucléaire

18/09/20

Décision n° 03-38-20 du 22 juillet 2020 du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie sur le différend qui oppose la société Parc Eolien de Peyrelevade Gentioux à la société Enedis relatif à l'exécution d'un contrat d'accès au réseau public de distribution d'électricité d'une installation de production éolienne

Commission de régulation de l'énergie

18/09/20

Arrêté du 10 septembre 2020 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Journal officiel de la République française

18/09/20