Actualités
L’actualité institutionnelle et juridique du secteur de l’énergie.
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L'industrialisation d'un métierANDRA
Arrêté du 18 août 2023 portant nomination (administration centrale)Journal officiel de la République française
Maintenance industrielle des centres de l'Aube : confiance renouvelée à Endel qui affiche son excellenceANDRA
2022">EIB Group activities in EU cohesion regions2022Union Européenne
Arrêté du 16 août 2023 portant nomination au cabinet de la ministre de la transition énergétiqueJournal officiel de la République française
Register for ACER-CEER Webinar on Market Monitoring Report 2023!Union Européenne
Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11220 — MITSUI & CO / EUROPEAN ENERGY / KASSØ JV) Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) 2023/C 287/03Union Européenne
Arrêté du 17 juillet 2023 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.Ministère de la Transition écologique et solidaire
Décret n° 2023-766 du 10 août 2023 relatif au mécanisme de sécurisation du remplissage des infrastructures essentielles de stockage de gaz naturelJournal officiel de la République française
Arrêté du 8 août 2023 portant délégation de signature (cabinet de la ministre de la transition énergétique)Journal officiel de la République française
Le CSM et l’ESAT Jacques Prévert travaillent main dans la main (verte)ANDRA
« Sans liberté de création, il n’existe pas d’épanouissement possible »ANDRA
Publication d’une demande d’enregistrement d’une dénomination en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2023/C 280/04Union Européenne
A new EU regional strategy for the Great Lakes">New wine in old bottles?A new EU regional strategy for the Great LakesUnion Européenne
Délibération n° 2023-206 du 20 juillet 2023 portant approbation des règles de valorisation des effacements de consommation sur les marchés de l'énergie (dites règles NEBEF)Journal officiel de la République française