Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (611)

Contrats de cogénération dans le nouveau cadre légal, 2002-2003

Auteur : Euroforum

Éditeur : Euroforum

Année : 2003

Cadre incitatif de la régulation des tarifs d’accès aux réseaux de distribution et de transport d’électricité

Auteur : S. de Cara

Éditeur : Inconnu

Année : 2003

Etat et électricité en France en perspective historique

Auteur : D. Varaschin

Éditeur : Comité pour l’histoire économique et financière de la France

Année : 2002

La nature juridique des concessions d’énergie hydraulique

Auteur : A. Tabouis

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Schéma de services collectifs de l’énergie

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002

L’achat d’électricité par les collectivités locales dans le contexte de la libéralisation : étude prospective et recommandations

Auteur : M. Mollard

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Pluralité et dynamique des conventions de réglementation : une analyse économique de la jurisprudence du Conseil de la concurrence relative au secteur électrique

Auteur : F. Marty

Éditeur : ENS Cachan

Année : 2002

Gaz

Auteur : M. Long

Éditeur : Jurisclasseur administratif, fasc. 153

Année : 2002

Le service public de distribution de l’électricité et l’intercommunalité

Auteur : Cour des comptes

Éditeur : Cour des comptes

Année : 2002

Le consommateur d’électricité farce à la libéralisation

Auteur : P. Audigier, R. Gaulion et M. Lapeyre

Éditeur : FNCCR

Année : 2002

Le chauffage urbain et la climatisation. Déclinaison sectorielle du rapport annuel du délégataire de service public

Auteur : Ordre des experts-comptables

Éditeur : Ordre des experts-comptables

Année : 2002

La responsabilité civile d’EDF dans ses relations avec sa clientèle : fondements classiques et fondement spécial : la responsabilité du fait des produits défectueux

Auteur : F. Houareau

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Le droit à l’énergie

Auteur : O. Frachon et M. Vakaloulis

Éditeur : Editions Syllepse

Année : 2002

Energie éolienne en mer. Recommandations pour une politique nationale

Auteur : Secrétariat de la mer

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Energie électrique, conditions techniques de distribution, arrêté du 17 mai 2001

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002