Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (622)

Schéma de services collectifs de l’énergie

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002

L’achat d’électricité par les collectivités locales dans le contexte de la libéralisation : étude prospective et recommandations

Auteur : M. Mollard

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Pluralité et dynamique des conventions de réglementation : une analyse économique de la jurisprudence du Conseil de la concurrence relative au secteur électrique

Auteur : F. Marty

Éditeur : ENS Cachan

Année : 2002

Gaz

Auteur : M. Long

Éditeur : Jurisclasseur administratif, fasc. 153

Année : 2002

Le service public de distribution de l’électricité et l’intercommunalité

Auteur : Cour des comptes

Éditeur : Cour des comptes

Année : 2002

Le consommateur d’électricité farce à la libéralisation

Auteur : P. Audigier, R. Gaulion et M. Lapeyre

Éditeur : FNCCR

Année : 2002

Le chauffage urbain et la climatisation. Déclinaison sectorielle du rapport annuel du délégataire de service public

Auteur : Ordre des experts-comptables

Éditeur : Ordre des experts-comptables

Année : 2002

La responsabilité civile d’EDF dans ses relations avec sa clientèle : fondements classiques et fondement spécial : la responsabilité du fait des produits défectueux

Auteur : F. Houareau

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Le droit à l’énergie

Auteur : O. Frachon et M. Vakaloulis

Éditeur : Editions Syllepse

Année : 2002

Energie éolienne en mer. Recommandations pour une politique nationale

Auteur : Secrétariat de la mer

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Energie électrique, conditions techniques de distribution, arrêté du 17 mai 2001

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002

Entreprises hydroélectriques. Recueil de textes

Auteur : A. Delaunay et D. Chadourne

Éditeur : Ministère de l’écologie et du développement durable, Direction de l’eau

Année : 2002

Planification et fonctionnement des réseaux de grand transport de l’énergie électrique en environnement concurrentiel

Auteur : S. Deladreue

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Electricité

Auteur : G. Chavrier

Éditeur : Jurisclasseur administratif, fasc. 154

Année : 2002

Eoliennes off-shore et maîtrise foncière : éléments juridiques

Auteur : S. Bonnefoi

Éditeur : ADEME

Année : 2002