Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (640)

Cadre incitatif de la régulation des tarifs d’accès aux réseaux de distribution et de transport d’électricité

Auteur : S. de Cara

Éditeur : Inconnu

Année : 2003

Etat et électricité en France en perspective historique

Auteur : D. Varaschin

Éditeur : Comité pour l’histoire économique et financière de la France

Année : 2002

La nature juridique des concessions d’énergie hydraulique

Auteur : A. Tabouis

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Schéma de services collectifs de l’énergie

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002

L’achat d’électricité par les collectivités locales dans le contexte de la libéralisation : étude prospective et recommandations

Auteur : M. Mollard

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Pluralité et dynamique des conventions de réglementation : une analyse économique de la jurisprudence du Conseil de la concurrence relative au secteur électrique

Auteur : F. Marty

Éditeur : ENS Cachan

Année : 2002

Gaz

Auteur : M. Long

Éditeur : Jurisclasseur administratif, fasc. 153

Année : 2002

Le service public de distribution de l’électricité et l’intercommunalité

Auteur : Cour des comptes

Éditeur : Cour des comptes

Année : 2002

Le consommateur d’électricité farce à la libéralisation

Auteur : P. Audigier, R. Gaulion et M. Lapeyre

Éditeur : FNCCR

Année : 2002

Le chauffage urbain et la climatisation. Déclinaison sectorielle du rapport annuel du délégataire de service public

Auteur : Ordre des experts-comptables

Éditeur : Ordre des experts-comptables

Année : 2002

La responsabilité civile d’EDF dans ses relations avec sa clientèle : fondements classiques et fondement spécial : la responsabilité du fait des produits défectueux

Auteur : F. Houareau

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Le droit à l’énergie

Auteur : O. Frachon et M. Vakaloulis

Éditeur : Editions Syllepse

Année : 2002

Energie éolienne en mer. Recommandations pour une politique nationale

Auteur : Secrétariat de la mer

Éditeur : Inconnu

Année : 2002

Energie électrique, conditions techniques de distribution, arrêté du 17 mai 2001

Auteur : Inconnu

Éditeur : Journaux officiels

Année : 2002

Entreprises hydroélectriques. Recueil de textes

Auteur : A. Delaunay et D. Chadourne

Éditeur : Ministère de l’écologie et du développement durable, Direction de l’eau

Année : 2002