Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (617)
La nationalisation du gaz et de l’électricité en France : acteurs et processus ; contributions à l’étude des décisions politiquesAuteur : G. Bouthillier
Éditeur : Fondation nationale des sciences politiques
Année : 1968
Le droit de l’énergie : conclusions et perspectivesAuteur : R. Savatier
Éditeur : Annales de la faculté de droit - Liège
Année : 1967
Etablissement et exploitation des lignes et postes des réseaux électriques en conformité de l’arrêté techniqueAuteur : H. Varlet
Éditeur : Inconnu
Année : 1967
Les problèmes juridiques posés par le transport du gaz naturel de LacqAuteur : F. Marlé
Éditeur : Inconnu
Année : 1967
Les travaux de l’Electricité de France : contribution au droit des nationalisationsAuteur : G. Riera
Éditeur : Inconnu
Année : 1966
La péréquation de l’électricité, article 33 de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l’électricité et du gazAuteur : Fonds de péréquation de l’électricité
Éditeur : Fonds de péréquation de l’électricité
Année : 1966
La législation minière des hydrocarburesAuteur : Ch. Gaillard
Éditeur : Editions Technip
Année : 1966
Auteur : C. Drouard et J. Devaux-Charbonnel
Éditeur : Editions Technip
Année : 1966
La réparation des dommages permanents causés aux propriétés privées par l’exercice des servitudes de l’article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d’énergie électriqueAuteur : CJEG - numéro spécial d'octobre 1964
Éditeur : Cahiers Juridiques de l'Electricité et du Gaz
Année : 1964
Les lignes électriques : dommages et indemnisationAuteur : R. Béraud
Éditeur : Annales des loyers
Année : 1964
Législation administrative et douanière des produits pétroliersAuteur : P. Lenief
Éditeur : Institut français du pétrole
Année : 1963
Législation et organisation de l’industrie électrique (Production, transport et distribution)Auteur : R. Ginocchio
Éditeur : Eyrolles
Année : 1963
Le statut des agents d’Electricité de France et Gaz de FranceAuteur : Y. M. Danan
Éditeur : Inconnu
Année : 1963
Législation applicable aux centrales thermiquesAuteur : P. Brenot
Éditeur : Imprimerie P. Morel et fils
Année : 1963
La gestion administrative de l’Electricité de FranceAuteur : E. Bremond
Éditeur : Imprimerie E. Puyfourcat
Année : 1963