Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (622)

Le régime juridique du transport des hydrocarbures et fluides assimilés par canalisations

Auteur : A. Nouven

Éditeur : Inconnu

Année : 1970

Indemnisation pour l’implantation des lignes électriques

Auteur : R. Dury

Éditeur : Chambre d’Agriculture de la Loire

Année : 1970

L’intervention de l’Etat dans le secteur pétrolier en France

Auteur : D. Murat

Éditeur : Editions Technip

Année : 1969

Régime juridique de l’autoproduction industrielle d’énergie électrique thermique

Auteur : C. Antoine

Éditeur : Inconnu

Année : 1969

Législation et réglementation des pipe-lines à hydrocarbures liquides ou liquéfiés sous pression

Auteur : Inconnu

Éditeur : Imprimerie nationale

Année : 1968

La nationalisation du gaz et de l’électricité en France : acteurs et processus ; contributions à l’étude des décisions politiques

Auteur : G. Bouthillier

Éditeur : Fondation nationale des sciences politiques

Année : 1968

Le droit de l’énergie : conclusions et perspectives

Auteur : R. Savatier

Éditeur : Annales de la faculté de droit - Liège

Année : 1967

Etablissement et exploitation des lignes et postes des réseaux électriques en conformité de l’arrêté technique

Auteur : H. Varlet

Éditeur : Inconnu

Année : 1967

Les problèmes juridiques posés par le transport du gaz naturel de Lacq

Auteur : F. Marlé

Éditeur : Inconnu

Année : 1967

Les travaux de l’Electricité de France : contribution au droit des nationalisations

Auteur : G. Riera

Éditeur : Inconnu

Année : 1966

La péréquation de l’électricité, article 33 de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l’électricité et du gaz

Auteur : Fonds de péréquation de l’électricité

Éditeur : Fonds de péréquation de l’électricité

Année : 1966

La législation minière des hydrocarbures

Auteur : Ch. Gaillard

Éditeur : Editions Technip

Année : 1966

Auteur : C. Drouard et J. Devaux-Charbonnel

Éditeur : Editions Technip

Année : 1966

La réparation des dommages permanents causés aux propriétés privées par l’exercice des servitudes de l’article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d’énergie électrique

Auteur : CJEG - numéro spécial d'octobre 1964

Éditeur : Cahiers Juridiques de l'Electricité et du Gaz

Année : 1964

Les lignes électriques : dommages et indemnisation

Auteur : R. Béraud

Éditeur : Annales des loyers

Année : 1964