Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (640)

Quelques aspects récents de l’intervention de l’Etat dans le secteur pétrolier en France

Auteur : C. Stoffaës

Éditeur : IEP Paris

Année : 1970

L’exploration pétrolière en mer et le droit : droit maritime, droit de la mer

Auteur : M. Rémond

Éditeur : Editions Technip

Année : 1970

Droit et économie de l’énergie

Auteur : J-F. Poluzot

Éditeur : Inconnu

Année : 1970

Le régime juridique du transport des hydrocarbures et fluides assimilés par canalisations

Auteur : A. Nouven

Éditeur : Inconnu

Année : 1970

Indemnisation pour l’implantation des lignes électriques

Auteur : R. Dury

Éditeur : Chambre d’Agriculture de la Loire

Année : 1970

L’intervention de l’Etat dans le secteur pétrolier en France

Auteur : D. Murat

Éditeur : Editions Technip

Année : 1969

Régime juridique de l’autoproduction industrielle d’énergie électrique thermique

Auteur : C. Antoine

Éditeur : Inconnu

Année : 1969

Législation et réglementation des pipe-lines à hydrocarbures liquides ou liquéfiés sous pression

Auteur : Inconnu

Éditeur : Imprimerie nationale

Année : 1968

La nationalisation du gaz et de l’électricité en France : acteurs et processus ; contributions à l’étude des décisions politiques

Auteur : G. Bouthillier

Éditeur : Fondation nationale des sciences politiques

Année : 1968

Le droit de l’énergie : conclusions et perspectives

Auteur : R. Savatier

Éditeur : Annales de la faculté de droit - Liège

Année : 1967

Etablissement et exploitation des lignes et postes des réseaux électriques en conformité de l’arrêté technique

Auteur : H. Varlet

Éditeur : Inconnu

Année : 1967

Les problèmes juridiques posés par le transport du gaz naturel de Lacq

Auteur : F. Marlé

Éditeur : Inconnu

Année : 1967

Les travaux de l’Electricité de France : contribution au droit des nationalisations

Auteur : G. Riera

Éditeur : Inconnu

Année : 1966

La péréquation de l’électricité, article 33 de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l’électricité et du gaz

Auteur : Fonds de péréquation de l’électricité

Éditeur : Fonds de péréquation de l’électricité

Année : 1966

La législation minière des hydrocarbures

Auteur : Ch. Gaillard

Éditeur : Editions Technip

Année : 1966