Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (623)

L’évaluation des indemnités allouées aux ayants-droit à la suite de la nationalisation de l’électricité et du gaz

Auteur : J. Niezabytowski

Éditeur : Inconnu

Année : 1950

Recueil des lois et règlements sur l’électricité et le gaz (de 1946-1950)

Auteur : G. Maleville

Éditeur : EDF-GDF

Année : 1950

L’indemnisation des entreprises électriques et gazières nationalisées

Auteur : P. Loiseau

Éditeur : La Cigogne d’Alsace

Année : 1950

Cours de législation de l’électricité

Auteur : R. Ginocchio

Éditeur : Eyrolles

Année : 1950

Conséquences fiscales de la nationalisation des combustibles minéraux, de l’électricité et du gaz. Circulaire du 30 décembre 1949 de la Direction générale des impôts

Auteur : Association nationale des sociétés par actions

Éditeur : Imprimerie Dubois et Bauer

Année : 1950

L’électrification des campagnes en France

Auteur : A. Debord

Éditeur : Inconnu

Année : 1949

Les fraudes en matière d’électricité

Auteur : J. C. Carnot

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1949

Les rapports juridiques entre concessionnaires et propriétaires à l’occasion de l’établissement des lignes électriques : contribution à l’étude du droit positif et des réformes possibles

Auteur : M. Gentin

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

La distribution du pétrole en France

Auteur : Ph. de Tarle

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Le régime des retraites des agents du gaz et de l’électricité

Auteur : M. Curmer

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Concessions des communes et des syndicats de communes : eau, gaz, électricité, tramways, transports, pompes funèbres

Auteur : P. Bouffard

Éditeur : Bibliothèque municipale et rurale

Année : 1948

L’industrie électrique en France avant et après la nationalisation

Auteur : L. Beatrix

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Nationalisation de l’électricité

Auteur : J. Evesque

Éditeur : Inconnu

Année : 1947

Etude de la jurisprudence judiciaire et administrative en matière de chutes d’eau antérieurement et postérieurement à la loi du 16 octobre 1919

Auteur : J. Debussy

Éditeur : Inconnu

Année : 1946

Le financement de l’industrie hydro électrique par les banques

Auteur : J. Berriat

Éditeur : Inconnu

Année : 1946